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Decembre 1999

Conseil Municipal

Déliberation

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Classement hiérarchique applicable aux éclusiers et aux éclusiers chefs de poste principaux de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DRH 62-2°]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, du centre d'animation de la Ville de Paris "Les Abbesses" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 271]

Subvention à l'association "Quartier Drouot" (9e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DAEE 19]

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 447]

DAUC 176 - Extension du Mémorial du martyr juif inconnu situé 17, rue Geoffroy-l'Asnier (4e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DLH 207]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 19e arrondissement au titre de 1999 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DASCO 194]

Modification de la réglementation des Grands prix de la Ville de Paris concernant le Grand prix de la poésie. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DAC 351]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris au propriétaire occupant d'un logement situé 17-19, rue Lesage (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DLH 300]

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de remise en état des murs du Jardin des Plantes sur la rue Geoffroy-Saint-Hilaire et en retour sur la rue Cuvier (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Muséum national d'histoire naturelle la convention correspondante. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DAUC 229]

Subventions à des associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 408]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité d'escaliers dans les écoles maternelles, 40, rue des Archives et 32, rue François-Miron, et les écoles élémentaires, 15, rue Neuve-Saint-Pierre et 12, impasse Guéménée (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DPA 260]

Subvention à l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance - Comité du 12e arrondissement (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 225]

Subvention exceptionnelle à la Ligue de Paris de judo (14e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 421]

Subvention exceptionnelle à la Ligue régionale d'Ile-de-France de tennis de table (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 404]

Communication de M. le Maire de Paris relative au compte financier du Crédit municipal de Paris pour l'exercice 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DFAE 138]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1999, du centre d'animation de la Ville de Paris "Le Point du Jour" (16e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 265]

Subvention à l'Association pour la promotion des loisirs dans les écoles du Quartier Latin (5e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DASCO 221]

Subvention exceptionnelle au Comité départemental de Paris de boxe française savate et disciplines associées (17e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 JS 431]

Approbation du principe de la réalisation de l'opération de construction d'un préau avec auvent au lycée d'enseignement industriel "Fernand Holweck" (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondant. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 DPA 142]

Subvention compensatrice de loyer à la Société d'entraide des membres de la Légion d'Honneur - Section du 15e arrondissement (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 1999 [1999 ASES 205]