Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2000

Conseil Municipal

> Déliberation (421)

> Débat (58)

Résultats de votre recherche

22 - 2000, DFAE 146 - Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001. - Approbation des états spéciaux d'arrondissement Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000

42 - 2000, DAC 410 - Approbation du choix de l'association "Paris-Musées" en qualité de délégataire pour l'animation des musées de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000

12 - 2000, CAS 8 - Communication de M. le Maire de Paris relative au budget primitif de 2001 du Centre d'action sociale de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000

8 - Discussion budgétaire générale commune Ville et Département. - Audition des orateurs Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000

29 - 2000, PP 126 - Budget spécial de la Préfecture de police de 2001 (sections de fonctionnement et d'investissement) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000

45 - 2000, DASCO 202 - Subvention à l'association "Ecole primaire Sinaï du 18e arrondissement", organisant un centre de loisirs privé. - Montant : 95.600 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000

18 - Vote de l'ensemble des budgets Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000

13 - 2000, DPE 124 - Budget annexe de l'Assainissement de 2001 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000

9 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000

53 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000

50 - 2000, DAUC 254 - Examen des éléments financiers des Zones d'aménagement concerté arrêtés au 31 décembre 1999 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000

25 - 2000, DFAE 127-3° - Fixation de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000

30 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000

41 - 2000, DAC 382 - Subvention à l'association "SIRIUS" (14e). - Montant : 28.000 F Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000

54 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000

31 - 2000, SG 7 - Information du Conseil de Paris sur le projet de filialisation du Crédit municipal de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000

56 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non-inscrits de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2000

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement des centres d'animation "Brancion", "Espace Cévennes" et "Frères-Voisin" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 363]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de menuiseries extérieures de l'école élémentaire 41, rue de l'Arbalète (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 341]