Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2000

Conseil Municipal

> Déliberation (421)

> Débat (58)

Résultats de votre recherche

Subvention à la Fédération française de baseball-softball et cricket (12e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 388]

Attribution de la dénomination "rue de l'Empereur Julien" à une voie nouvelle du 14e arrondissement, dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris". M. Jean-Antoine GIANSILY, au lieu et place de M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAUC 178]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association Culture loisirs sports du 13e arrondissement une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "La Poterne-des-Peupliers" (13e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 517]

Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 414]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Forum animation loisirs" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Les Halles - Le Marais, 6 à 8, place Carrée, Forum des Halles (1er). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 503]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Union des éclaireurs européens" (13e) pour l'occupation d'un local situé 64, boulevard Jourdan (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 530]

Approbation des modalités de consultation des entreprises selon la procédure du marché négocié en vue de la réalisation de l'opération de remise en état de plusieurs bâtiments à usage d'ateliers d'artistes et d'aménagement extérieur des accès aux bâtiments sis 23-25, rue Ramponeau et 18, rue de Belleville (20e) (lot n° 6 plomberie - chauffage - ventilation). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DLH 394]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat ciblée "Château-Rouge" (18e), une subvention de la Ville de Paris à l'association "PACTE de Paris", mandatée par M. Mohammed AMOKRANE, copropriétaire occupant d'un logement situé 32, rue de Laghouat, pour des travaux privatifs de réfection électrique, de maçonnerie et de plomberie. M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DLH 374]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable du préjudice subi par des riverains du domaine public fluvial de la Ville de Paris, par suite de la rupture de la digue sur le canal du Clignon à Montigny-l'Allier (Aisne), survenue dans la nuit du 21 au 22 octobre 2000 à 2 H 30 du matin. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Ressources humaines, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DVD 165]

Subvention à l'Association diocésaine de Paris (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association diocésaine de Paris une convention décrivant les modalités de son versement. M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 359]

Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Baudricourt" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 462]

Subvention à l'Association des écrivains de langue française (14e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 SGRI 44]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec la MATMUT, assureur de M. Sévérino OBERTELLI, suite aux dégâts occasionnés par l'engorgement d'un chêneau du bâtiment municipal situé 5, rue Curial (19e) dans l'appartement de ce dernier, 3, rue Curial (19e). M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé des Ressources humaines, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 176]

Subvention au Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement (18e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de la Culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 CAB 29]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "MPI action" pour le réaménagement et la décoration du centre d'animation "Mathis" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 427]

Subvention à l'association "l'Athanor", Romainville (Seine-Saint-Denis). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 370]

Subvention à la Section du 19e de l'Association des combattants prisonniers de guerre et combatttants d'Algérie, Tunisie, Maroc de Paris. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 219]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris, profession, sport et jeunesse" (13e) une convention en vue de la mise en place de structures de conseils et d'informations. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 450]

Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 14e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 496]

Création d'une prime de rendement en faveur de certains personnels de la Préfecture de police et fixation des modalités d'attribution du régime indemnitaire pouvant être octroyé à ces personnels. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Prévention et de la Sécurité des Parisiens, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 PP 125]