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Decembre 2000

Conseil Municipal

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Budget spécial de la Préfecture de police pour 2001. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 PP 126]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Interclub 17" (17e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 365]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Les Abbesses" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 369]

Approbation du principe de la réfection totale des couvertures en zinc des bâtiments et du remplacement d'un ouvrage vitré en façade de l'atelier de la Section locale d'architecture du 18e arrondissement (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 318]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Faubourg Saint-Antoine" (12e) une aide de la Ville de Paris à Mme Raymonde BERNARD et à la société civile MIJARI, propriétaires bailleurs de locaux commerciaux pour des travaux portant sur les parties communes de l'immeuble situé 18, rue Beccaria (12e). M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DLH 381]

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre à l'instance engagée devant le Tribunal administratif de Paris par Mmes SILHOUETTE et SCHERER visant à l'annulation de la délibération, en date des 23 et 24 mars 1998, adoptant le budget de la Ville de Paris pour 1998. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Ressources humaines, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 AJ 16]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 19e arrondissement au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DASCO 179]

Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Maurice-Ravel" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 461]

Désignation de maîtres d'œuvre pour la construction d'une crèche de 60 berceaux intégrée à des logements sociaux, 1, rue Oudinot - 58, rue Vaneau (7e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 212]

Avis du Conseil de Paris sur une demande d'installation classée formulée par la Société d'exploitation de l'Aquarium du Trocadéro (S.E.A.T.), en vue de l'implantation et de l'exploitation sous les jardins du Trocadéro, avenues Albert-de-Mun et des Nations-Unies (16e), d'un aquarium public. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAUC 273]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Ressources humaines, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 PJEV 143]

Subvention à l'association "Escale Saint-Vincent" (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DVLR 105]

Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement de l'espace jeunes "Goutte-d'Or" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 476]

Subvention à l'association "Eveil sportif et culturel de l'école du Sacré-Coeur" (18e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 407]

Subvention à l'association "Sirius" (14e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 382]

Programme 2000 de mesures en faveur des autobus. - Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes 21, 39 et 81, dans les 1er, 2e, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 13e, 14e, 15e, 17e et 18e arrondissements. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Circulation, du Stationnement, des Transports et de la Voirie, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DVD 147]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris une convention de gestion relative à l'ensemble immobilier commun sis 9-11-17, rue Emile-Durkheim (13e), comportant notamment une crèche collective et un logement de fonction. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 224]

Subventions contractuelles à la Caisse des écoles du 12e arrondissement au titre de 2000 (restauration scolaire et séjours de vacances). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DASCO 172]

Approbation du principe de l'exécution des travaux d'entretien et d'amélioration du canal Saint-Martin (10e, 11e et 19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DVD 151]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une consultation et aux actes préparatoires en vue de la délégation de la gestion du marché aux puces de la Porte de Clignancourt (18e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DFAE 138]