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Decembre 2000

Conseil Municipal

> Déliberation (421)

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Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé des Ressources humaines, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 PJEV 154]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Centre d'animation et de loisirs" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Valeyre situé 24, rue de Rochechouart (9e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 507]

Subvention à l'association "Atalante" (15e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 290]

Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "René-Binet" et de l'espace jeunes "Charles-Hermite" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 474]

Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 5e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 578]

Rapport d'activité de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, au titre de 1999. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 AP 1]

Subvention à l'Association sportive et culturelle de l'Air. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 537]

Subvention à l'Association pour la promotion scolaire de la Goutte-d'Or (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 533]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "M.J.C. Point-du-Jour" une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation "Point-du-Jour" (16e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 520]

Subvention à la Caisse des écoles du 20e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DASCO 180]

Attribution de la dénomination "rue de la Barrière Blanche" à une voie du 18e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAUC 230]

Subvention à l'association "Paris pour les Jeunes" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 558]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement de l'espace jeunes "Goutte-d'Or" (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 370]

Subvention à l'association "Du côté des enfants" (14e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 423]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de clos et couvert à la mairie du 19e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 338]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 126) dépendant de l'immeuble situé 6, rue de Seine (6e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé du Domaine, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAUC 274]

Approbation du principe de l'amélioration du sol du hall de la pinède dans le Parc floral (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DESCRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 PJEV 129]

Subvention à l'association "Mission interuniversitaire de coordination des échanges franco-américains - Paris - Ile-de-France" (M.I.C.E.F.A.) (14e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 SGRI 21]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation du centre thermique à l'école élémentaire, 42, rue Pouchet (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 280]

Subventions, au titre de 2000, aux offices municipaux des sports des 3e, 7e, 15e, 19e, 20e arrondissements. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 539]