Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Decembre 2000

Conseil Municipal

> Déliberation (421)

> Débat (58)

Résultats de votre recherche

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Valeyre" (9e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 350]

Subvention à l'association "Comité représentatif de la communauté ukrainienne de France" (6e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 36]

Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 12e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 536]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la cour haute et de la mise en place d'une clôture anti-intrusion à l'école maternelle 26, rue Archereau (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 328]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fédération française de handball à Gentilly (Val-de-Marne) une convention de partenariat. M. l'adjoint au Maire de Paris chargé des sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 551]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "GAREF PARIS : Association pour le développement scientifique chez les jeunes" une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation GAREF Aérospatial et GAREF Océanographique situés respectivement, 6, rue Emile Levassor (13e) et 26, allée du Chef d'Escadron de Guillebon (14e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 516]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Reuilly, Villiot et Saint-Eloi, sis respectivement 19, rue Hénard, 13, rue Villiot et 25, passage Stinville (12e). MM. Jean-François LEGARET et Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 510]

Subvention à l'association "Oeuvre des layettes" (8e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 222]

Autorisation à M. le Mire de Paris de signer avec Reed-OIP, organisateur de la Foire internationale d'art contemporain (F.I.A.C.) une convention pour l'organisation de l'opération "Les Musées de la Ville de Paris vous invitent à la F.I.A.C.". Mme l'Adjoint au Maire de Paris, chargée de la Culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 377]

Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "Marc-Sangnier" (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 361]

Approbation du principe de la mise aux normes des installations électriques et de la lustrerie de l'escalier d'honneur et de la salle des fêtes de la mairie du 19e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 348]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de panneaux ajourés pour grilles d'arbre en fonte GS ou en acier moulé. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la Circulation, des Transports et de la Voirie, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DVD 157]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de ravalement à l'école élémentaire, 13, 15, rue Fagon (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 324]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention complémentaire de la Ville de Paris à Mme Danièle MELIVA-SEDNAOUI, copropriétaire bailleur d'un logement soumis à un loyer intermédiaire, dans le cadre de travaux de confortation sur parties communes dans l'immeuble situé 71, rue Myrha (18e). M. l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de l'Urbanisme, de la Construction et du Logement, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DLH 376]

Solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement du centre d'animation "La Poterne-des-Peupliers" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 466]

Subvention à la Fédération française de Gymnastique (10e). M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 JS 482]

Subvention exceptionnelle d'équipement à l'association "Institut international bouddhique" (12e). Mme l'Adjoint au Maire de Paris chargé de la culture, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DAC 405]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Ecole normale sociale" (18e) pour le fonctionnement des 3 activités de son centre social en faveur de l'enfance et de la famille. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 ASES 208]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école Boulle, 9, rue Pierre-Bourdan (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DPA 331]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer seize marchés en régularisation sur diverses prestations. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2000 [2000 DFAE 154]