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Decembre 2002

Conseil Municipal

Débat

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25 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

61 - Vœu n° 24 déposé par le groupe U.M.P. relatif à la sécurité incendie de l'Hôtel-de-Ville Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

29 - 2002, DAC 363 - Subvention à l'association "Le 6e, ateliers d'artistes" située 2, rue Guynemer (6e). - Montant : 4.570 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

59 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

92 - 2002, DAUC 144 - Attribution de la dénomination "place Claude Bourdet" à une place du 13e arrondissement Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

21 - 2002, DFAE 161 - Projet de budget primitif de fonctionnement et d'investissement (Lettre rectificative n° 7) ;- Annexe financière au rapport de présentation du budget primitif 2003 ;- Analyse des dépenses d'investissement par arrondissement ;- Projet de budget d'investissement (section d'autorisation de programme) ;- Tableaux annexes : état du personnel ;- Etat récapitulatif de la dette, des garanties d'emprunts et des crédits de trésorerie (2002 DFAE 149) ;- Annexes budgétaires (loi d'orientation n° 92-125 du 6 février 1992) ;- Etat des immobilisations (2002 DFAE 148) :. volume 1 : immobilisations corporelles ;. volume 2 : état du matériel roulant des services techniques de la Propreté de Paris et des Transports automobiles municipaux ;. volume 3 : immobilisations financières. - 4 délibérations mises aux voix :DFAE 161-1° - Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2003.DFAE 161-2° - Budget primitif d'investissement de la Ville de Paris pour 2003.DFAE 161-3° - Produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2003.DFAE 161-4° - Droits, redevances et produits d'exploitation perçus par la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

94 - Vœu n° 43 présenté par Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la végétalisation des toitures et des terrasses à Paris Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

34 - 2002, DAC 564 - Subvention à l'association "Actuel art". - Montant : 6.700 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

60 - Vœu n° 23 déposé par M. BARDON, au nom groupe U.M.P., demandant l'organisation d'une cérémonie officielle chaque année sur la place de l'Hôtel-de-Ville, afin de rendre hommage à l'action et au dévouement de la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris et à ses hommes tués ou blessés dans l'exercice de leur fonction Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

37 - 2002, DAEE 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Promosalons" prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de 2002. - Montant : 76.225 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

23 - 2002, SG 53 - Subvention de fonctionnement à l'association "Assemblée des femmes" (14e) pour la réalisation de l'exposition "Les chemins de la parité". - Montant : 12.000 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

45 - 2002, DVD 216 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux préparatoires pour l'installation de l'atelier-garage des rames du Tramway Maréchaux Sud Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

33 - 2002, DAC 540 - Subvention à l'association "Treize en vue" située 60, rue Domrémy (13e). - Montant : 5.000 euros Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

93 - Vœu n° 42 bis déposé par M. DUTREY, au nom groupe "Les Verts", concernant la sauvegarde des carrières classées monument historique du "Chemin de Port Mahon" Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

78 - 2002, DASCO 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de lait aux enfants des écoles maternelles et de leurs centres de loisirs pour 2003 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

11 - 2002, DMG 125 - Budget primitif pour 2003 du Service technique des Transports automobiles municipaux Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

111 - Vote spécifié par un groupe de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

66 - Vœu n° 31 déposé par le groupe U.M.P. relatif à une présentation du porte-monnaie électronique Monéo Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

38 - 2002, DFAE 167 - Nouvelle réglementation des activités foraines sur la voie publique Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002

17 - 2002, DFAE 162 - Budget primitif des états spéciaux d'arrondissement pour 2003. (Lettre rectificative n°°3) Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2002