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Decembre 2006

Conseil Municipal

Débat

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2006, DFPE 422 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 14 décembre 2004 entre la Ville de Paris et la S.E.M.E.A. 15 pour la réhabilitation du pavillon Lenègre de l’ancien hôpital Boucicaut, rue Lacordaire (15e), et l’aménagement, dans une partie de celui-ci, d’une crèche collective de 60 berceaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DAC 724 - Apposition d’une plaque commémorative en hommage à François Mitterrand, 9, avenue Frédéric-Le Play (7e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 11 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 9 logements PLUS, d’acquisitionamélioration de 9 logements PLS et d’un local d’activités situé 6-8, passage de la Brie (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. Voeu déposé par Mme Roxane DECORTE, M. Jean-François LEGARET et les membres du groupe U.M.P. relatif à la mise en œuvre effective du discours municipal sur la mixité sociale à travers le développement de l’accession sociale à la propriété (A.S.P.), du logement social intermédiaire, ou du logement pour étudiants. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DPJEV 177 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié pour l’aménagement de l’extension et la rénovation du square Pierre-Adrien Dalpayrat (15e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe U.M.P. visant à rendre hommage à la Brigade des sapeurs-pompiers de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DPJEV 154 - Budget primitif du fossoyage pour l’exercice 2007. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif aux véhicules de distribution ou d’enlèvement de marchandises. Vœu déposé par l’Exécutif relatif au respect de la réglementation du transport de marchandises à Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 231 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un local d’activités situé 25-27, rue Chaudron (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’accession à la propriété. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la sauvegarde d’un bâtiment du 17e siècle situé 22 rue Basfroi dans le 11e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DPE 133 - DF 74 - Budget annexe de l’Assainissement de la Ville de Paris. - Budget primitif 2007. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Véronique BALDINI et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’association “Ile-de-France Europe”. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DDEE 243 - Compte-rendu annuel à la Collectivité pour l’exercice 2005 de la mission “Vital’ Quartier” confiée à la SEMAEST. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Introduction. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 266 - Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition conventionnement de 9 logements PLUS, 9 logements PLS et un local commercial situé 105, avenue de la République (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’A.S.P. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DPE 131 - DF 72 - Fixation du mode de calcul des redevances et des tarifs des recettes du budget annexe de l’Assainissement de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2007. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 170 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 8 logements PLUS, 4 ateliers d’artistes et un local d’activités situé 3-5, rue du Nord - 97, rue des Poissonniers (18e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. Vœu déposé par le groupe U.M.P. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’équipement de Taser X-26 des forces de police parisiennes Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, PP 113 - Budget spécial primitif de la Préfecture de police pour 2007. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 263 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 17 logements PLUS et un local d’activités situé 36, rue de la Charbonnière (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’accession à la propriété. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DPJEV 134 - Création du jardin sur dalle de couverture du périphérique - Porte de Vanves (14e). Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement du jardin et de ses abords. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006