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Decembre 2006

Conseil Municipal

Débat

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Audition des orateurs. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DJS 526 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 15.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, SG 151 - Subvention à l’”Association des Tunisiens en France” pour son action de lutte contre les mariages forcés. - Montant : 5.000 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DFPE 293 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes” (O.N.C.P.) pour ses crèches collectives Le Mail (2e), L’espérance et Félix Faure (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement aux dits établissements. - Montant total : 88.601 euros. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DPA 37 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des colonnes du Trône sises avenue du Trône côté pair et impair (11e et 12e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Annexe n° 3 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” relatif au retrait de la Légion d’Honneur à Vladimir POUTINE. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” concernant la situation de l’association “Les Mêmes”. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 313 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 9 logements PLUS, 5 logements PLA-I, 8 logements PLS et 3 locaux commerciaux situé 64 avenue du Général Michel-Bizot (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 309 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 65 rue Pajol (18e). Voeu déposé par Mme Roxane DECORTE, M. Jean-François LEGARET et les membres du groupe U.M.P. relatif à la mise en œuvre effective du discours municipal sur la mixité sociale à travers le développement de l’accession sociale à la propriété (A.S.P.), du logement social intermédiaire, ou du logement pour étudiants. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mmes Isabelle GUIROUS-MORIN, Nicole AZZARO et les membres du groupe “Les Verts” concernant l’implantation d’un incubateur 10 et 12, rue Jean-Baptiste-Pigalle (9e). Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif aux informations sur les travaux de voirie. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’attribution d’un prix “Césaire de la musique” au chanteur Admiral T. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DLH 77 - Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 3 logements PLA-I et un local d’activités situé 4-6, rue du Croissant (2e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DALIAT 61 - Budget primitif pour l’exercice 2007 du Service technique des transports automobiles municipaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, DPA 291 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de fourniture de robinetterie et accessoires de chauffage, substituant la société MB SANIBAT à la société PERSON. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par Mme Lyne COHEN-SOLAL et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au soutien de la Ville à l’E.S.P.C.I. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Jacques BRAVO, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, M. Jean-François LEGARET et Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, relatif à un hommage de la Ville de Paris à Jean Leymarie. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif au refus de certains médecins de soigner les patients bénéficiaires de la C.M.U. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006

2006, Voeu déposé par M. Jean-Yves AUTEXIER et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à l’accès des élèves de l’Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris aux cantines de la Ville. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2006