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Decembre 2015

Conseil Municipal

Débat

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Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la circulation des usagers du métro Château-Rouge. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux différents corps des agents verbalisateurs de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au quartier Goutte d'Or/Château Rouge. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la tarification de la piscine Joséphine Baker (13e). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DLH 372 - Réalisation 11-13, rue de Domrémy (13e) d’un programme de surélévation permettant la création de 74 logements P.L.S. par la société d'HLM "l’Habitat Social Français" (hsf). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux conditions de travail dans le nettoyage. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

u Département de Paris pour 2016. -6 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

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2015 DVD 223 - DFA - Traité de concession avec la société Climespace - Avenant n° 6. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la desserte du 17e par un réseau d'énergie frigorifique. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

u Département de Paris pour 2016. -5 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

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-9 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

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2015 DASES 381 G - Budget primitif 2016 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

-5 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

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2015 DDCT 171 - Modification du Règlement intérieur du Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal et de conseil départemental. 2015 DDCT 10 G - Modification du Règlement intérieur du Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal et de conseil départemental. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au fonctionnement du Comité Inter-bailleurs. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au 48, rue Ramponeau/37, rue Bisson. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DFA 100 - Sortie de l’inventaire comptable des biens de faible valeur totalement amortis en M14. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 SG 42 - Aménagement des berges de Seine - Liaison Bastille/Tour Eiffel (1er, 4e, 7e, 12e) - Approbation du bilan de la concertation préalable et approbation du projet. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la politique tarifaire des commerces. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à une étude sur une promenade de Bercy au port de l'Arsenal. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à un débat sur l'enjeu de la logistique urbaine de marchandises. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à un report de calendrier. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DLH 5 G - Avenant n° 11 à la convention conclue le 23 mai 2011 avec l’Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d’aides au logement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015