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Decembre 2015

Conseil Municipal

Débat

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Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à un réaménagement du quartier Opéra Garnier. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DVD 216 - Communication du bilan annuel du projet Tramway T3 de la porte de la Chapelle à la porte d'Asnières. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'indemnisation des entreprises et commerçants. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

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2015 DVD 5 - Bâtiment "La Rotonde" place de Stalingrad (19e). Convention de sous occupation du domaine public entre la société "Foncière de Paris" et la SAS "la Belle Rotonde". Contrat d'occupation du domaine public. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Discussion budgétaire - Audition des orateurs. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

u Département de Paris pour 2016. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

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Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au devoir de mémoire lié à l'assassinat de trois militantes kurdes. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DPA 102- Communication relative au projet de performance énergétique dans les écoles. Présentation du rapport annuel 2014 de suivi d’exécution du premier contrat relatif à 100 écoles. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au vote par machine à enregistrement électronique. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DPE 48 - DFA - Budget annexe de l'eau de la Ville de Paris - Fixation du taux de la part communale à compter du 1er janvier 2016. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DDEEES 218 - Subvention (15.000 euros) et convention avec la Fondation nationale des sciences politiques. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au cirque tzigane Romanès. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Félicitations. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DDEEES 177 - Les Frigos (13e) - Tarification pour occupation des locaux. Vœu déposé par les groupes Ecologiste de Paris et Communiste - Front de Gauche relatif aux conditions d'occupation et de réalisation de travaux. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'occupation des espaces. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Souhaits de bienvenue. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux expulsions locatives. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux expulsions locatives. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la titularisation des agents de catégorie C. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'information des maires d'arrondissement concernant l'attribution des logements sociaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DLH 312 - Réalisation 149, avenue de Clichy (17e) d’un programme de 9 logements sociaux (5 P.L.A.-I. et 4 PLUS) par la R.I.V.P. 2015 DLH 339 - Réalisation 72, rue de La Jonquière et 46, rue Pouchet (17e) d’un programme de 7 logements sociaux PLUS par la R.I.V.P. 2015 DLH 348 - Location de l’immeuble 92, rue Laugier (17e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. 2015 DLH 353 - Réalisation 3, rue Collette (17e) d’un programme de 19 logements sociaux (10 P.L.A.-I. et 9 PLUS) par la R.I.V.P. 2015 DLH 355 - Réalisation 14, rue Sauffroy (17e) d’un programme de 9 logements sociaux (5 P.L.A.-I. et 4 PLUS) par la R.I.V.P. 2015 DLH 360 - Réalisation 101, rue de La Jonquière (17e) d’un programme de 12 logements sociaux (7 P.L.A.-I. et 5 PLUS) par la R.I.V.P. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Annexe n° 1-4 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

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