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Decembre 2015

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Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la situation de la place Raoul Follereau. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la rémunération des agents de bureau de vote. Vœu déposé par l'Exécutif. (Suite). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

-4 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

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2015 DRH 86 - Approbation des modifications du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DEVE 137 - Autorisation donnée à la Maire de Paris de prendre toute décision relative à la réalisation du programme "100 hectares : végétalisation du bâti et développement de l’agriculture urbaine". Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à une co-élaboration des cahiers des charges au terme d'une large concertation. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DLH 338 - Réalisation 8, rue Auguste-Chabrières (15e) d’un programme d'acquisition réhabilitation de 28 logements sociaux par Paris Habitat OPH. 2015 DLH 345 - Réalisation 16, rue Nélaton (15e) d’un programme de 28 logements sociaux (14 P.L.A.-I., 8 PLUS et 6 P.L.S.) par la R.I.V.P. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à une Conférence régionale sur le climat. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DASES 37 - Adoption du Plan parisien de santé environnementale. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif au Bureau de la santé environnementale et de l'hygiène. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DJS 307 - Signature du contrat jeunesse du 11e arrondissement. 2015 DJS 308 - Signature du contrat jeunesse du 13e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DDEEES 268 - Vital Quartier 1 - Concession publique d'aménagement et de développement économique - Avenant n° 6. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015