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Decembre 2015

Conseil Municipal

Débat

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Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la carte scolaire. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'implantation d'une antenne-relais sur le toit du 23, rue d'Amsterdam. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au devenir de "La Main Jaune". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux installations de panneaux publicitaires de grande taille. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DAC 656 - Subvention (10.000 euros) à l’Association des réservistes citoyens de l’Armée de Terre en Île-de-France "ARCAT Île-de-France". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DDEEES 177 - Les Frigos (13e) - Tarification pour occupation des locaux. Vœu déposé par les groupes Ecologiste de Paris et Communiste - Front de Gauche relatif aux conditions d'occupation et de réalisation de travaux. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'occupation des espaces. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Annexe n° 2-2 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

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Compte rendu de la 3e Commission. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DDCT 155 - Subventions (13.500 euros) à huit associations au titre de la vie associative et de la démocratie locale œuvrant dans les 2e, 10e, 14e, 17e et 20e arrondissements de Paris. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DLH 118 - Conclusion d’un avenant n° 7 au traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DVD 234 - Allée des Fortifications (16e). Convention d'occupation du domaine public avec l'association "Aurore". Vœu déposé par les groupes les Républicains et UDI-MODEM relatif à la suspension de l'opération. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DASES 68 G - Subvention (250.000 euros) et avenant à convention avec l’association "AIDES" (93). Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la rémunération des agents de bureau de vote. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DPE 47 - DFA - Budget annexe de l'eau - Budget primitif pour 2016. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DPE 46 - DFA - Budget annexe de l'assainissement - Budget primitif 2016. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

-7 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

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-11 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

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2015 DPE 81 - Convention avec le SYCTOM pour l’aide au développement du compostage de proximité. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au développement du compostage de proximité. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DFA 146 - Etats spéciaux d’arrondissement - Budget primitif pour 2016. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'abondement de l'état spécial du 5e arrondissement. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à un soutien à l'économie collaborative et de partage. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015