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Decembre 2015

Conseil Municipal

Débat

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Félicitations aux nouveaux élus régionaux. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux solutions d'accueil des réfugiés. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la traverse Batignolles - Bichat. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au soutien au cirque. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Compte rendu de la 5e Commission. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au suivi des vœux adoptés. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DGRI 73 - DU - Nouvelle dénomination de la place de Fontenoy (7e) qui devient place de Fontenoy - UNESCO. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la concertation et aux visites de l'UNESCO. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la déconcentration des missions de propreté. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DAC 640 - Signature de conventions relatives à des partenariats mis en place par des conservatoires municipaux d’arrondissement de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à un label "Equivalent conservatoire". Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Votes spécifiés. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DICOM 11 - Convention de parrainage pour l’animation des Berges de Seine et de Paris Plages. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

-6 Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

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Discussion budgétaire - Audition des orateurs. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la réforme de la restauration scolaire. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Discussion budgétaire - Réponses de l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DEVE 175 - Cimetières parisiens - Octroi à titre gracieux des conversions en concessions perpétuelles des concessions acquises à l’occasion des inhumations des victimes des attentats du 13 novembre 2015. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la création de nouveaux carrés des biffins. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015

2015 DDEEES 276 - Kiosques de presse : prolongation de la délégation de service public et de la convention de concession pour la gestion respective des kiosquiers d’une part et des kiosques parisiens d’autre part. Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015