Paris Politiques
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Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015
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2015 DJS 392 - Subvention d’équipement (4.100.000 euros) et protocole d’accord avec la Société anonyme d’économie mixte du Palais Omnisports de Paris Bercy (SAEPOPB) pour les travaux de désamiantage.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015
2015 DASES 501 G - Conventions avec 12 associations autorisées pour la gestion d'actions de prévention spécialisée à Paris pour la période 2016-2018. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au conventionnement des associations de prévention spécialisée. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au renforcement des moyens alloués à la protection de l'enfance. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'évaluation de l'action des associations chargées de la prévention spécialisée.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015
2015 DFA 51 G - Sortie de l’inventaire comptable des biens de faible valeur totalement amortis en M52.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015
2015 DLH 308 - Réalisation 16, rue Clairaut (17e) d’un programme de logements sociaux (14 P.L.A.-I., 8 PLUS, 6 P.L.S.) par la R.I.V.P.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au stationnement de cars de tourisme rue Lagrange et ses abords.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015
Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015
2015 DFA 133-1° - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2016.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015
Compte rendu de la 1ère Commission.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015
u Département de Paris pour 2016. -2
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015
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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux subventions aux associations du 12e.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015
Suspension et reprise de la séance.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015
Discussion budgétaire - Audition des orateurs. (Suite).
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015
Annexe n° 1 - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2016.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015
Suspension et reprise de la séance.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la propreté Faubourg Saint-Denis/Château d'Eau.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015
2015 DFA 133 - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016. Communication de la Maire de Paris relative au budget primitif de 2016. Communication sur l'effort des collectivités parisiennes en matière de logement. Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en faveur de l'intégration des parisiens immigrés, pour les droits humains, la lutte contre les discriminations et l'égalité femmes/hommes. Communication sur l'engagement de la collectivité parisienne en matière de politique de la ville en 2015. Communication sur la politique de la collectivité parisienne en direction de la jeunesse. Communication sur le plan climat énergie. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts - Investissements localisés - Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la formation citoyenne au secourisme. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux cérémonies de vœux. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'évolution du budget participatif en 2016. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à une monnaie complémentaire parisienne. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au Fonds d'aides aux jeunes parisiens. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux autorisations d'occupation temporaire par les entreprises et les associations. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux subventions aux associations de l'éducation populaire, de la culture et de la cohésion sociale dans les quartiers populaires. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'écotaxe. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux relations avec les partenaires financiers et bancaires. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux mesures alternatives aux peines de prison. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la taxe additionnelle sur les surfaces de stationnement. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux zones touristiques internationales. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux tarifs d'entrée des monuments parisiens. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au logement intermédiaire et PLS. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la création d'un nouvel ensemble scolaire dans le 8e. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux visiophones pour les établissements scolaires du 5e. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la politique de ressources humaines. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à une votation citoyenne et vote du budget en déséquilibre.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015
2015 DLH 423 - Participation de la Ville au coût d’aménagement d’un site de relogement provisoire pour les résidents des foyers Clisson (13e) et Lorraine (19e), crée par COALLIA Habitat à Saint-Vincent-de-Paul (14e). Vœu déposé par le GEP relatif à l'information des résidents des Foyers de travailleurs migrants.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015
2015 DFPE 19 G - Groupement de commandes - Mobiliers spécifiques et divers accessoires pour les établissements de la petite enfance en 7 lots séparés - Marchés de fournitures - Modalités de passation.
Débat / Conseil municipal / DECEMBRE 2015
u Département de Paris pour 2016. -4
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