Avenant à la convention d’occupation du pavillon des Ambassadeurs sis1, avenue Gabriel, 75008 Paris, du 16 février 2012 liant la Ville de Paris et l’EURL Espace Pierre Cardin.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DAC 647-1]
Crèche et logement de fonction situés 151bis à 155bis, rue Cardinet (17e) – Convention de gestion avec PARIS HABITAT OPH
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DFPE 407-1]
Dénomination « Pelouse Nina Berberova » de la pelouse située entre les numéros 61 et 71 de l’avenue Foch (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DEVE 87-1]
Autorisation donnée à Madame la Maire de Paris de solliciter le concours financier de l’Agence de l’Eau et de la Région Ile-de-France pour les actions engagées en 2016 en faveur de la biodiversité.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DEVE 145-1]
Subvention (500 euros) à l’association Aide aux anciens militaires et anciens combattants A.A.M.A.C. (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DAC 657-1]
Subventions (3.500 euros) à 4 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l’année 2015
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DPP 22-1]
Location d’une emprise communale de La Celle Saint-Cloud (78) à la SIEMP - Avenant à la convention de délégation de gestion Ville de Paris/ La Celle Saint-Cloud, déclassement et bail emphytéotique.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 15-3]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Université « Pierre et Marie Curie ».
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[R49]
Location d’une emprise communale de La Celle Saint-Cloud (78) à la SIEMP - Avenant à la convention de délégation de gestion Ville de Paris/ La Celle Saint-Cloud, déclassement et bail emphytéotique.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 15-1]
Réalisation 4bis, rue Clavel et 1-9bis, rue Melingue (19e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 438-1]
Subvention (2.000 euros) à l’association Conseil Parisien du Mouvement de la Paix (4e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DJS 382-1]
Locaux scolaires municipaux-Avenant n°3 à convention de location avec l'Académie de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DASCO 16-1]
Fourniture d’enveloppes et de pochettes destinées aux services relevant de la Préfecture de Police.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 PP 61-1]
Réalisation 12-16, rue Haxo (20e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 393-1]
Convention de partenariat ADEME (Agence l’Environnement et de la Maitrise de l’Energie) concernant la COP 21.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DICOM 34-1]
Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française d'Escrime pour l'organisation du CIP et du Monal 2016.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DJS 389-1]
