Mise en place de la commission extra-municipale des déplacements et du partage de l’espace public (CEMD – PEP).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DVD 238-1]
Subvention (2.200 euros) à l’association les lucioles de Maubeuge Rochechouart pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 93-1]
Maintenance des progiciels pour l’administration du droit des sols - Modalités de passation - Autorisation - Signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DSTI 19-1]
Subvention d’équipement (4.100.000 euros) et protocole d’accord avec la Société Anonyme d’Économie Mixte du Palais Omnisports de Paris Bercy (SAEPOPB) pour les travaux de désamiantage
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DJS 392-1]
Mise à disposition du terrain communal 1-7 rue Léon Frapié (20e) au profit de l'Etat - Ministère de la Défense -Convention d'occupation du domaine public
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 386-1]
Subvention (2.417.746 euros) et avenants à la convention avec le Pavillon de l’Arsenal.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DU 154-2]
Subvention (4.500 euros) et convention avec l'association Viaduc des Arts Paris pour les illuminations de fin d’année 2015 (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 269-1]
Subvention (15 000 euros) à l’association Consommation Logement et Cadre de Vie - Union Départementale 75 (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 314-1]
Approbation des projets de territoire des quartiers populaires des 10è, 11è, 13è, 14è, 17è, 18è, 19è et 20è arrondissements et autorisation de les annexer au Contrat de Ville parisien 2015-2020
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDCT 152-1]
Partie garage du parc de stationnement Saint Germain des Prés (6e). Avenant n°1 à la convention de concession et lancement de la DSP pour son exploitation.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DVD 39-1]
Subvention (14.700 euros) à l’association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (5e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 75-1]
Subvention (20.700 euros) et convention avec le Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2015 (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 282-1]
198 rue d’Aubervilliers (19e) - Démolition d’une halle en brique - Autorisations d'urbanisme
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 394-1]
Convention de services entre la Ville de Paris (DSTI) et l’Etablissement Public «Paris Musées» - Autorisation - Signature.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DSTI 27-1]
Secteur MAC DONALD EOLE EVANGILE. Marché de travaux. Contrat de transaction avec EIFFAGE TP/EIFFAGE CONSTRUCTION METALLIQUE/ EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS IDF.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DVD 59-1]
Subvention (5.100 euros) à l’association la Colline du XXe pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 240-1]
Subvention (13.900 euros) à l’association des commerçants Lepic-Abbesses pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2014 (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DDEEES 238-1]
