Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la rénovation partielle du musée d’Art Moderne 11, avenue du Président Wilson à Paris 16e.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[R47]
Signature de l’avenant n°2 à convention relative aux enquêtes environnementales en matière de saturnisme infantile à Paris avec l’Etat représenté par le Préfet de la région d’Île-de-France
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DASES 36-1]
Réalisation groupe «Botha » (20e) d’un programme d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie et de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 203-2]
Réalisation 78, rue Labat et 14, rue Bachelet (18e) d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements sociaux PLUS par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 225-2]
Avenant au marché pour la gestion de l’action culturelle (animations gratuites) dans les bibliothèques de prêt de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DAC 623-1]
Réalisation 91 avenue de Clichy-6 rue Jacquemont (17e) d’un programme de création d'une pension de famille de 29 logements PLAI par France Habitation
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 198-2]
Réalisation groupe "Meaux Armand Carrel" (19e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie, requalification des espaces extérieurs, et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 377-1]
Convention avec les ministères économiques et financiers, relative à la gestion des crèches situées dans les locaux des ministères, 8 Place Bataillon du Pacifique (12e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DFPE 426-1]
Subvention (109.543 euros) et avenant n°4 avec l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DFPE 194-1]
Réalisation 28 rue du Colonel Avia (15e) d’un programme comportant 141 logements étudiants PLUS par L’Habitation Confortable.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 302-2]
Fixation des redevances annuelles (100 euros) dues par l’association Protection civile de Paris pour l’occupation temporaire de locaux situés 85, rue de Vaugirard à Paris 6e
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DPP 4-1]
Location de volumes dépendant de l’immeuble 83-87 rue Marcadet/46-48et50p, rue Ramey (18e) à l’Habitat Social Français (HSF)–modification de l’état descriptif de division-avenant à bail emphytéotique.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DLH 255-1]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la restructuration technique du groupe scolaire 6-8, rue Kuss à Paris 13e.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[R44]
Fixation du mode de calcul des tarifs des recettes du budget annexe de l’assainissement à compter du 1er janvier 2016.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 DPE 50-1]
Fourniture et livraison de gaz industriels et de laboratoire, location et mise à disposition des conditionnements pour les services de la Préfecture de police.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[2015 PP 59-1]
Liste des membres présents - 16 décembre 2015 - Après-midi
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2015
[Liste des membres présents - 16 décembre 2015 - Après-midi]
