Fixation des tarifs des prestations de LEM.VP - Laboratoire de l'Espace Public de la Ville de Paris à compter du 1er janvier 2018.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DVD 120-1]
Déclassement et cession du volume 1 dans l’ensemble immobilier 76-78 boulevard Vincent Auriol, 25 rue Bruant et 4 rue Jenner (13e).
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DU 114-1]
Mise à disposition d'emplacements pour autocars. Conventions parcs Louvre et St Emilion. Avenant Parc Bercy
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DVD 112-2]
Mise à disposition d'emplacements pour autocars. Conventions parcs Louvre et St Emilion. Avenant Parc Bercy
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DVD 112-3]
Réalisation 10 rue Saint Dominique à Paris (7e). d'un programme de 126 logements PLAI - 100 logements PLUS et 25 logements PLS + une crèche et un équipement sportif
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DECEMBRE 2017
[2017 DLH 313-3]
Réalisation, 6 rue du Patay (13e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Lerichemont
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DECEMBRE 2017
[2017 DLH 238-1]
Réalisation 132 rue de la Convention (15e) d’un programme de création de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 340-1]
Réalisation 132 rue de la Convention (15e) d’un programme de création de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH.
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DECEMBRE 2017
[2017 DLH 340-2]
Réalisation 12 rue Monceau (8e) d'un programme de 2 logements sociaux (1 PLA-I et 1 PLUS) par Elogie-Siemp
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 308-1]
Réalisation 7, rue Lantiez (17e) d'un programme d’acquisition-réhabilitation de 31 logements sociaux (16 PLA-I, et 15 PLUS) par la RIVP.
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DECEMBRE 2017
[2017 DLH 248-2]
Attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel aux personnels administratifs de la Ville de Paris
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DECEMBRE 2017
[2017 DRH 81-1]
Réalisation 173-175, rue du Faubourg Poissonnière (9e) d'un programme d’acquisition-réhabilitation de 9 logements sociaux (3 PLA-I, 2 PLUS et 4 PLS) par la RIVP.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 90-1]
Occupation précaire des locaux 55, rue des Francs Bourgeois (4e) Paris avec le Crédit municipal de Paris - Convention - Autorisation - Signature.
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DECEMBRE 2017
[2017 DILT 23-1]
Réalisation 70 bis, rue René Boulanger (10e) d’un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 297-1]
Réalisation 1, rue Robert Blache (10e) d'un programme de construction neuve de 6 logements (2 PLA-I, 2 PLUS et 2 PLS) par la RIVP.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 94-3]
Reprise en régie des prestations sociales AGOSPAP. Avenant à la convention pluriannuelle liant la collectivité parisienne et l'AGOSPAP
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DRH 96-1]