Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2017
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >

Signature d’une convention entre la Ville de Paris, la Direction régionale des finances publiques et la Métropole du Grand Paris pour la gestion comptable de la Métropole du Grand Paris. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DFA 104-1]


Caisse des Écoles (1er)-Subvention 2018 (507 347 €) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DASCO 154-1]


Subvention (11.000 euros) et convention avec une association pour le fonctionnement d'une ludothèque itinérante (14e). Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DFPE 221-1]


Réalisation 124-132, rue des Poissonniers (18e) d'un programme de requalification et d’Amélioration de la Qualité de Service par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 375-2]


Réalisation 12 rue de Béarn (3e) d’un programme complémentaire de 13 logements sociaux (4 logements PLA-I, 5 logements PLUS et 4 logements PLS) par Elogie-Siemp. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 351-2]


Réalisation 69 rue de Charenton / 2 rue Saint Nicolas (12e) d’un programme comportant 12 logements sociaux par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 348-2]


réalisation 40-44, rue Marx Dormoy (18e) d'un programme de 2 logements PLA-I supplémentaires par la société ELOGIE-SIEMP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 310-2]


Réalisation 71 rue de Romainville (19e) d’un programme comportant 20 logements sociaux par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 292-3]


Octroi de garantie de la Ville de Paris à la RIVP pour deux prêts souscrits dans le cadre du financement d’une opération de remboursement anticipé total de 23 prêts PLS. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 273-1]


Réalisation 35 rue Rambuteau - 22 rue Geoffroy Langevin (4e) d’un programme de 16 logements sociaux (8 PLA-I, 5 PLUS et 3 PLS) par Élogie-Siemp. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 304-2]


Prolongement du Tramway T3 vers l'ouest. Schéma de principe, Avant Projet et mission d'assistance aux contrats de travaux. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DVD 123-1]


Réalisation 56-58 rue Erlanger (16e) d’un programme comportant 55 logements sociaux par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 347-1]


BSPP – Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de la « base d’instruction » sur le site de Valenton (94460). Individualisation d’une autorisation de programme. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 PP 94-1]


Acquisition par le laboratoire central de la Préfecture de police d’une chaîne analytique ICP/MS. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 PP 102-1]


Autorisation signer MP à conclure avec attributaires désignés par la CAO de la ville de Paris et les MP lancés suivant procédure prévue au I ou au II de article 30 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 PP 97-1]


Réalisation au 26/30 rue de Vaucouleurs – 32/34 rue de l’Orillon – 31/37 rue du Moulin Joly (11e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 350-2]


Réalisation 92 bd de la Chapelle (18e) d’un programme de création de 12 logements sociaux par Paris Habitat OPH Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 356-3]


Réalisation 41, rue de Bercy (12e) d'un programme d’acquisition-réhabilitation de 12 logements sociaux (3 PLA-I, 6 PLUS et 3 PLS) par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 247-2]


Réalisation 35 rue Rambuteau - 22 rue Geoffroy Langevin (4e) d’un programme de 16 logements sociaux (8 PLA-I, 5 PLUS et 3 PLS) par Élogie-Siemp. Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 DLH 304-3]


Report de la date d’entrée en vigueur de certaines dispositions statutaires, indiciaires et indemnitaires applicables aux personnels relevant du statut des administrations parisiennes de la PP Déliberation / Conseil municipal / DECEMBRE 2017 [2017 PP 103-2]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >