Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2018 ( 1 218 250euros) - acomptes et avenant n°8
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAE 60-3]
Location de divers ensembles immobiliers à ÉLOGIE-SIEMP - Bail emphytéotique - Réalisation (12e et 15e) de programmes de logements sociaux (234 PLA-I, 220 PLUS et 118 PLS).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 243-2]
Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2018 ( 1 218 250euros) - acomptes et avenant n°8
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAE 60-2]
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAE 338-1]
Subvention (7.100 euros) à l'association des commerçants du Village d'Auteuil pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (16e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAE 260-1]
Subvention (3.500 euros) au Comité Soufflot pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2016 (5e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAE 250-1]
Subvention (8.300 euros) à l’association des commerçants et artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2017 (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAE 251-1]
Subvention (10.000 euros) à l’association Sentiers Métropolitains pour son action visant à la création d’un sentier de randonnée pédestre à l’échelle métropolitaine « le sentier métropolitain du Grand
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 SG 55-1]
Subventions (30.000 euros) et convention avec l’association Centre Yunus Paris (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAE 320-1]
Subvention (4.050 euros) au Comité Bourgogne Paris pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2016 (7e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAE 196-1]
Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2018 ( 1 218 250euros) - acomptes et avenant n°8
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAE 60-4]
Caisse des Écoles (12e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DASCO 145-1]
Caisse des Écoles (16e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DASCO 149-1]
Subvention (17.000 euros) à l'association des Commerçants Lamarck Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2017 (18e)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAE 254-1]
Acceptabilité des chantiers urbains années 2017-2018.Conception d'un MOOC. Deux conventions avec l'EIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DVD 121-1]
Convention avec la société de production Lecode dans le cadre du Festival de court-métrages « Le Temps presse ! ».
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DGRI 83-1]
Subvention (15.000 euros) à l’Union Nationale du Sport Scolaire à titre d’avance sur la subvention 2018 pour l'organisation de l’ISF Mondial de cross scolaire Paris 2018.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DJS 296-1]
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt global contracté par Paris Habitat
OPH en vue du financement de divers programmes.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 316-2]
