Caisse des Écoles (4e)-Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DASCO 137-1]
Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - subvention 2018 ( 1 218 250euros) - acomptes et avenant n°8
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAE 60-1]
Signature d’avenants ou de conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2018.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAC 855-1]
Bourse du Travail 10e – subvention 2018 (313.000 euros) à la Commission Administrative de la Bourse du Travail de Paris et avenant n°3 à la convention pluriannuelle.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DAE 199-1]
Octroi de garantie de la Ville de Paris à ELOGIE-SIEMP pour quatre prêts souscrits dans le cadre du financement d’une opération de remboursement anticipé total de 48 prêts PLS.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 394-2]
Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de 2018
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DRH 93-1]
Réalisation 6-10 passage Dubail (10e) d'un programme de création d'une pension de famille de 30 PLA-I et d'un centre d’hébergement de 51 logements PLA-I par VILOGIA.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 193-1]
Réalisation 35 rue Saint Charles / 38 rue Viala(15e) d’un programme comportant 12 logements sociaux par Paris Habitat OPH
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 341-3]
Réalisation 6-10 passage Dubail (10e) d'un programme de création d'une pension de famille de 30 PLA-I et d'un centre d’hébergement de 51 logements PLA-I par VILOGIA.
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DECEMBRE 2017
[2017 DLH 193-3]
Restructuration du réseau de bus parisien. Aménagements de voirie. Demande de subventions auprès d' Ile de France Mobilité.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DVD 99-1]
Minoration de loyer pour l'association Croix rouge française, pour l'occupation à titre précaire de locaux situés 98, quai de la rapée (12) à usage de CHU pour personnes démunies.
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DECEMBRE 2017
[2017 DASES 40-1]
Raccordement des eaux pluviales du quai de Clichy à Clichy la Garenne-Convention Ville de Paris/Département des Hauts de Seine.
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DECEMBRE 2017
[2017 DPE 66-1]
Réalisation Porte de Brancion et rue Vicat (15e) d'un foyer de jeunes travailleurs de 114 PLAI par la RIVP
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 329-1]
Réalisation 12 rue Monceau (8e) d'un programme de 2 logements sociaux (1 PLA-I et 1 PLUS) par Elogie-Siemp
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DLH 308-2]
Subventions (25 000 euros) et conventions avec 3 associations dans le cadre de la prévention de la délinquance dans les quartiers politique de la ville
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DPSP 15-1]
Subvention (250.000 euros) et convention avec l’AMP THeuriet (16e) pour la création d’un cabinet de santé (15è) (Budget Participatif)
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DASES 44-1]
Avenant numéro 1 à la convention relative au service public de la défense extérieure contre l'incendie à Paris.
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Conseil municipal /
DECEMBRE 2017
[2017 DFA 111-1]
