Avenant à la convention avec le GIE IPSO pour la création d’un cabinet 73 rue de Montreuil (11e) dans le cadre du dispositif Paris Med’.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2019
[2019 DASES 334-1]
Location de divers ensembles immobiliers à ÉLOGIE-SIEMP - Bail emphytéotique - Réalisation dans les 15ème et 16ème arrondissement d’un programme de 584 logements sociaux
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2019
[2019 DLH 374-4]
Signature d’avenants ou de conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2020.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2019
[2019 DAC 812-1]
Bourse du travail - subventions de fonctionnement aux 7 Unions Départementales syndicales et avenant n°2 aux conventions pluriannuelles 2018-2020
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2019
[2019 DAE 75-1]
Boulodrome Hyacinthe Vincent (14e) – Convention de mise à disposition avec les associations La Boule du Moulin Vert et l’Association Bouliste du 14ème.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2019
[2019 DJS 245-1]
Subvention 440.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs et de partenariat avec le Paris 92 au titre de l'année 2020.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2019
[2019 DJS 194-1]
Avenant n°1 à la convention régionale de développement urbain entre la Ville de Paris et la Région Île-de-France
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2019
[2019 DDCT 176-1]
Subventions (80 000 euros) pour le fonctionnement des 4 Accorderies parisiennes situées dans les 14ème, 18ème et 19ème arrondissements et sur le territoire du Grand Belleville (10ème, 11ème, 20ème)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2019
[2019 DDCT 163-2]
Activités commerciales sur un emplacement du domaine public – 3 329,96 euros - conventions
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2019
[2019 DAE 334-1]
Avenant au contrat de concession du 15 juin 1992 portant sur la construction et la gestion de la chambre funéraire des Batignolles à Paris 17e.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2019
[2019 DEVE 195-1]
Subvention complémentaire (3.000 euros) et avenant à convention avec le Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2019.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2019
[2019 DJS 258-1]
Subvention (5.100 euros) à la nouvelle association Rendez-Vous Marsoulan pour les illuminations de fin d’année 2019 (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2019
[2019 DAE 319-1]
Budget participatif - Subvention (350 000 €) et convention d'investissement avec la Mission Locale de Paris pour l'aménagement d'un site dans le 19ème arrt
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2019
[2019 DAE 363-1]
Mise à disposition à titre gratuit d’un terrain à usage de jardin partagé, situé sur le belvédère à l’angle des rues Palikao, Bisson et Cité de Gênes (20e) - Autorisation de financement des travaux
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2019
[2019 DEVE 175-1]
Bourse du travail - subventions de fonctionnement aux 7 Unions Départementales syndicales et avenant n°2 aux conventions pluriannuelles 2018-2020
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2019
[2019 DAE 75-2]
Convention avec la Métropole du Grand Paris relative à l’exercice de la compétence « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations »
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2019
[2019 SG 70-1]
Subvention de 83.000 euros à la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris au titre de la campagne de soutien en faveur du commerce parisien
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2019
[2019 DAE 384-1]
Subvention (80.000 euros) et convention avec le Centre de ressources et de coordination pour les mini-réseaux de proximité en santé de Seine-Saint-Denis (93)
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2019
[2019 DASES 331-1]
Subventions (74.550 euros) à treize associations oeuvrant dans les domaines de l’histoire et de la mémoire.
Déliberation /
Conseil municipal /
DECEMBRE 2019
[2019 DAC 449-1]
