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Fevrier 1996

Conseil Municipal

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Subvention à l'association "Les commerçants du village de Passy" (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2408]

Réhabilitation en "PALULOS" du groupe d'immeubles "Davout-Lagny" situé 18 à 46, boulevard Davout (20e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. -Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 198]

Avis du Conseil de Paris sur une demande de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 124]

Subvention à l'association "Hérisson productions" (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 1997]

Subvention à l'association "Club du 3e âge 10e" (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 P. 14]

Subvention à l'Association des commerçants du parc André-Citroën (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2395]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement de l'école élémentaire, 34, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 143]

Modification du statut particulier applicable au corps des ingénieurs hydrologues de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 102]

Subvention à l'Association des commerçants et artisans de la rue de Wattignies (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2369]

Subvention à l'Association des commerçants et artisans du square d'Anvers (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 P. 230]

Subvention à l'association des commerçants "Le village Daguerre" (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2385]

Subvention à l'association des commerçants "Arbre" (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2366]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de restructuration des 2e et 4e étages à la bibliothèque, 18, rue Faidherbe (11e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 171]

Subvention à l'Association d'entraide des polios et handicapés, Garches (Hauts-de-Seine). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2026]

Subvention à l'association des commerçants "Union interprofessionnel de la rue Cler" (7e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2310]

Réalisation du programme municipal de logements d'urgence pour personnes défavorisées. -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 9 logements "insertion sociale" situé 73, rue de Buzenval (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 172]

Approbation du principe de la réalisation de travaux horticoles dans les espaces verts des établissements municipaux de la petite enfance. -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 193]

Fixation du classement hiérarchique applicable au corps des techniciens des services culturels de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 134-2°]

Modification du statut particulier applicable au corps des ingénieurs hygiénistes de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 103]

Subvention à l'association "Le village de Chaillot" (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2410]