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Fevrier 1996

Conseil Municipal

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Subvention à l'association des commerçants "Les amis du passage des Panoramas" (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2292]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans des organismes. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 R. 12]

Communication de M. le Maire de Paris relative à l'activité et à la situation financière du Crédit municipal de Paris. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 159]

Approbation des modalités d'attribution de 6 marchés sur appel d'offres pour la réalisation des prestations de dessin, de contrôle et de validation nécessaires à l'établissement des plans de voirie. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 115]

Modification du statut particulier applicable au corps des maîtres de conférences de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 136]

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comprenant 103 logements locatifs intermédiaires, une loge de gardien et 116 places de stationnement situé 11-11A-13, rue Popincourt (11e). -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention spécifique relative à ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 201-2°]

Approbation du principe du lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la réalisation de travaux de serrurerie, blindage et neutralisation de locaux et dépendances faisant partie du domaine privé de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 158]

Subvention à l'Association des commerçants des rues Lepic - Abbesses (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2420]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Pacte de Paris" une convention confiant à cette association, après la fin de la convention relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) de la Butte-aux-Cailles (13e), une mission relative au suivi des dossiers de demande de subventions déposés dans le cadre de ladite O.P.A.H. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 149]

Programme municipal de transformation de bureaux en logements. -Opération de la R.I.V.P. sur l'immeuble communal situé 75, rue Boissière (16e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location dudit immeuble. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 151]

Subvention à l'association "Centre de musique médiévale" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 P. 170]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition de véhicules laveurs à eau chaude et à haute pression. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché ou un marché négocié en cas d'appel d'offres infructueux. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 139]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la M.A.I.F., subrogée dans les droits de son assurée, Mme DELORME, Directrice de l'école maternelle, 5, rue du Général-Lasalle (19e), en réparation des dommages causés à l'intéressée lors d'un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 144]

Subvention à l'association "Groupement des commerçants de l'avenue de Versailles" (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2401]

Subvention à l'association "Le théâtre de la Pie rouge", Rouen (Seine-Maritime). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 1923]

Subvention à l'Association des commerçants de la rue des Belles-Feuilles (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2400]

Subvention à l'Association des commerçants, industriels, artisans et prestataires de service (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2439]

Subvention à l'association "Village d'Auteuil" (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2407]

Subvention à l'association des commerçants "Le Triangle Janson" (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2442]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à chacun des marchés signés avec la société "Trottoirnet" pour l'entretien mécanique des réceptacles de propreté de type "J.C. Decaux" des circonscriptions nord, est et sud. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 118]