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Fevrier 1996

Conseil Municipal

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Subvention à la 222e Section des médaillés militaires (20e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2116]

Approbation du principe de la réfection du plateau d'éducation physique et des 3 courts de tennis au centre sportif "Bertrand-Dauvin" (18e). -Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 176]

Subvention à l'Association des commerçants du village Saint-Charles, commerçants rue Saint-Charles (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2392]

Subvention à l'association des commerçants "Le Hameau de Verneuil" (7e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2309]

Subvention à l'Association des commerçants, artisans et prestataires de service Plaisance - Losserand - Pernety (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2387]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme de 321.000 F pour financer la 4e annuité et des frais de notaire relatifs à l'acquisition de 8 emplacements de stationnement destinés au centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Saint-Honoré" (1er). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 128]

Approbation du principe de la conception et de la mise en oeuvre d'une formation pour la prise de poste des personnels d'encadrement supérieur de la Mairie de Paris. -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 165]

Subvention à l'Association des parents d'élèves du lycée Henri IV (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 P. 194]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation des appelés du Contingent effectuant leur Service national à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, victimes d'accidents corporels en service. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 163]

Subvention à l'Association des commerçants et riverains du quartier Victor-Hugo (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2402]

Subvention à l'Association des commerçants et comité de défense des commerçants et artisans du quartier Roquette - Voltaire (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2367]

Subvention à l'association des commerçants "Village Buci - Seine Saint-Germain-des-Prés" (6e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2304]

Subvention à l'Association des commerçants Lourmel - Grenelle (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2440]

Approbation du principe de la réalisation de travaux horticoles dans les établissements scolaires parisiens. -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 191]

Subvention à l'association des commerçants "Le Comité Vendôme" (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2293]

Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue de Saint-Ouen et de la rue Championnet (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2413]

Subvention à l'association des commerçants "Comité du Faubourg-Saint-Honoré" (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2314]

Subvention à l'Association des commerçants du Sourire (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2393]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction comprenant 103 logements locatifs intermédiaires et 103 emplacements de stationnement situé 11-11A-13, rue Popincourt (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 201-3°]

Subvention à l'association des commerçants "Le village Vavin-Bréa" (6e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2305]