Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Fevrier 1996

Conseil Municipal

> Déliberation (222)

> Débat (120)

Résultats de votre recherche

Approbation du principe de reconstruction de l'aquarium du Trocadéro (16e). -Approbation du principe de délégation de service public pour la reconstruction et l'exploitation de cet aquarium. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 204]

Fixation du coût d'une Antenne "Actions jeunes information" pour 1996. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 152]

Subvention à l'association "Comité d'initiative de Passy" (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2412]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement de l'école élémentaire, 40, boulevard Diderot (12e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 188]

Réhabilitation en "PALULOS" du groupe d'immeubles "Meaux-Armand-Carrel" situé 74-76, rue de Meaux et 26 à 32, rue Armand-Carrel (19e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. -Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 195]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la pose de barrières pivotantes pour la fermeture des accès au boulevard périphérique, des voies sur berges et des passages souterrains. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 161]

Subvention à l'association "Théâtre du fleuve" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 1604]

Subventions compensatrices des loyers dus par la Fédération française de natation, le Comité d'Ile-de-France de natation et le Comité de Paris de natation pour l'occupation de locaux situés dans l'enceinte du stade nautique Georges-Vallerey (20e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 154]

Approbation du principe de la réhabilitation intérieure du gymnase des Orteaux (20e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 177]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente de kiosques modèle "Marigny" d'occasion. -Fixation des prix de vente des postes fixes de crieurs de journaux d'occasion. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 123]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 R. 11]

Subvention à l'Association des commerçants de la rue de la Tour-de-Passy à Paul-Doumer (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2411]

Subvention à l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française (5e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2131]

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation du préjudice causé aux intéressés à la suite d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 162]

Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier le bail consenti à la société anonyme d'H.L.M. "L'Habitation confortable" sur la cité René-Fonck, 2 à 20, avenue René-Fonck - 13 à 21, avenue de la Porte-des-Lilas (19e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 203-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire relatif à l'extension de l'école maternelle située 3-7, impasse de la Baleine (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 174]

Subvention à l'Union des gardes temporaires d'enfants (1er) pour son service d'assistance aux modes d'accueil. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 119]

Subvention à l'Association des retraités militaires et veuves de militaires de carrière de Paris (5e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 P. 4]

Subvention à l'Association des commerçants de la rue de Bretagne (3e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2294]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société de gestion "SOGIPA" une convention fixant les modalités d'entretien de la clôture séparative entre l'école, 35, rue de Pommard, et la copropriété, 37-43, rue de Pommard (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 186]