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Fevrier 1996

Conseil Municipal

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Subvention à l'Association des commerçants de l'avenue Mozart (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2406]

Opération "Marcadet-Duhesme" (18e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location des terrains communaux situés 126-130, rue Marcadet et 28-40, rue Duhesme (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 180]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Ville de Meaux (Seine-et-Marne) une convention pour le franchissement du canal de l'Ourcq par un pont entre les P.K. 56,634 et 56,464. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 111]

Statut particulier applicable au corps des ingénieurs des travaux de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 132-1°]

Approbation du principe du lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la réalisation de travaux de mise hors d'accessibilité de locaux et dépendances faisant partie du domaine privé de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 157]

Subvention à l'association "Les amis de Roland Dorgelès" (14e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 1830]

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 19e arrondissement (19e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2479]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des installations électriques et d'éclairage de l'église du Saint-Esprit (12e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 190]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 R. 10]

Subventions, au titre de 1996, aux Offices municipaux des sports de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 185]

Classement hiérarchique du corps des ingénieurs des travaux de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 132-2°]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de potelets amovibles en acier moulé. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 112]

Classement hiérarchique des professeurs certifiés de l'Ecole horticole de la Ville de Paris (Ecole du Breuil). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 131-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la Société anonyme de gestion immobilière pour la réalisation d'une halte-garderie et d'une antenne de crèche familiale, 50, rue de Turbigo (3e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 146]

Subvention à l'association des commerçants "Comité de la Madeleine" (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2315]

Modification du statut particulier applicable au corps des professeurs de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 135]

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la S.A.E.M.A.R. Saint-Blaise, d'une part, le terrain situé 2 à 20, avenue René-Fonck - 13 à 21, avenue de la Porte-des-Lilas et, d'autre part, une parcelle de 87 mètres carrés dépendant de l'avenue René-Fonck (19e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 203-2°]

Fixation de la rémunération des conseillers conjugaux vacataires. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 121]

Subvention à l'Association franco-chinoise Seine Huangpu échanges (20e). MM. Patrick-Olivier PICOURT et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 1255]

Subvention à l'association "Union des P.M.E. du 6e" (6e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2306]