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Fevrier 1996

Conseil Municipal

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Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir et un permis de construire visant la réhabilitation et l'extension d'un bâtiment à usage de vestiaires pour le stade municipal Championnet situé 172, rue Championnet (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 150]

Subvention à la Fédération nationale des déportés et internés de la Résistance (16e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 P. 53]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique à la mairie du 1er arrondissement et au théâtre du Châtelet (1er). -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 194]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la société "Sofal" en réparation des dommages causés à l'immeuble situé 1 bis, passage des Patriarches (5e), du fait d'une réserve de sel déposée par la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 117]

Subvention à l'Association des commerçants Suffren-Desaix (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2397]

Subvention à l'association "A.B.C. puériculture" pour son service de garde d'enfants à domicile. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 147]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 R. 13]

Subvention à l'association "Union des commerçants de la rue de Courcelles" (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2415]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la restructuration de la caserne de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Ménilmontant" (20e). -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 170]

Subvention à l'Association des commerçants, artisans, professions libérales - industrielles (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2368]

Approbation du principe de la réalisation d'études en vue d'effectuer divers travaux de mise en conformité du stade du Parc-des-Princes (16e) pour l'obtention de son homologation pour la coupe du monde 1998. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec M. Roger TAILLIBERT un marché négocié de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de ladite opération. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 166]

Approbation du principe de la réfection des filtres et de la bâche à la piscine Drigny (9e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 181]

Subvention à l'Association des commerçants des rues Duret-Pergolèse-Lesueur (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2403]

Subvention à l'Association pour la création d'emplois dans les prisons (1er). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 P. 249]

Subvention à l'Association des commerçants du centre commercial Lévis (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2416]

Accession populaire à la propriété. -Mise en place par la Ville de Paris d'une aide complémentaire au prêt à taux zéro en faveur de l'accession à la propriété des Parisiens. -Approbation des caractéristiques de l'aide complémentaire au prêt à taux zéro mise en place par la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de prendre toute décision utile à l'égard des établissements bancaires et de crédit afin de permettre la diffusion auprès du public de toutes informations relatives à l'aide complémentaire au prêt à taux zéro mise en place par la Ville de Paris. MM. Camille CABANA et Michel BULTÉ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 167]

Subvention à l'association des commerçants "Paris Delambre" (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2383]

Subvention à l'Association des commerçants de la rue du Commerce (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2390]

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des techniciens des services culturels de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 134-3°]

Subvention à la Société française de musique contemporaine (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 P. 33]