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Fevrier 1996

Conseil Municipal

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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à la maintenance du matériel électroménager dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 138]

Classement hiérarchique applicable à l'emploi de chef d'arrondissement. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 133-2°]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition et les manutentions correspondantes de séparateurs modulaires de voies sur la voirie parisienne. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 126]

Subvention à l'association "Athlétic club Police 18e" (18e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 P. 109]

Don d'un véhicule municipal aux Frères de Saint-Jean, Murat (Cantal). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 156]

Subvention à L'Illustre Théâtre - Compagnie Jean-Marie Villégier (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 140]

Z.A.C. "Gros-Boulainvilliers" (16e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la S.E.M.E.A.-XV pour la réalisation de cette Z.A.C. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 148]

Subvention à l'association des commerçants "Comité Royal" (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2316]

Subvention à l'Association générale des mutilés de guerre et Union nationale des mutilés, réformés et anciens combattants réunis (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2066]

Subvention à l'association "Promotion du jeune théâtre -théâtre de la Grande Ourse", Bondy (Seine-Saint-Denis). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 1606]

Subvention à l'association des commerçants "Comité Montaigne" (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2317]

Subvention à l'Association de défense et d'animation des commerces de Montorgueil (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2291]

Réhabilitation en "PALULOS" du groupe d'immeubles "Flandre - Tanger" situé 24-28 et 49 ter, rue de Tanger et 49-55, rue de Flandre (19e). -Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement de ce programme. -Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 196]

Echelonnement indiciaire des professeurs certifiés de l'Ecole horticole de la Ville de Paris (Ecole du Breuil). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 131-3°]

Subvention à l'Association des commerçants et artisans de la rue Didot (14e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2388]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Région d'Ile-de-France une convention de mission d'assistance technique en vue de réaliser une étude de faisabilité d'une base de loisirs en Seine-Saint-Denis. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 113]

Subvention à l'association "Club 214" (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2153]

Approbation du principe de la réhabilitation intérieure du gymnase Tandou (19e). -Approbation des modalités d'attribution du ou des marché(s) de travaux correspondant(s). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 153]

Subvention à la Compagnie Viviane Théophilidès (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1996 D. 142]

Subvention à l'association des commerçants "Treilhard Europe Corvetto" (8e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1996 [1995 P. 2312]