Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 1997
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 >

Subvention au Comité d'initiative de Passy (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 2273]


Subvention à l'association "Les têtes blanches" (18e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 563]


Subvention à l'Union nationale des combattants - section du 2e. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 434]


Subvention à l'association "Le carré du fou" (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 DAC 190]


Subvention à l'Association des écrivains combattants (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1997 [1996 P. 435]


Classer par
résultats par page
< < ... 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 >