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Fevrier 1998

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'Association pour l'animation du nouveau 14e/14e Art (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1997 P. 1905]

des membres présents. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 SGCP 1]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "GUILBAUD" relatif à la fourniture et à l'installation de matériel électroménager dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 ASES 8]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 7 logements locatifs aidés très sociaux et de locaux commerciaux situé 59, rue des Poissonniers (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1997 DLH 255]

Approbation du principe de la fourniture et de la mise en place de jeux pour enfants dans les aires de jeux des jardins parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 PJEV 10]

Avis du Conseil de Paris sur la demande d'adhésion au SYCTOM des communes du département du Val-de-Marne : Saint-Mandé, Valenton et Vincennes. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 DPE 13]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication d'un logement vacant (lots nos 49-32) dépendant de l'immeuble situé 15, rue des Gobelins (13e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 DAUC 27]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres européen pour la fourniture et la livraison de produits et de petit matériel d'hygiène et d'entretien dans les établissements de la Petite enfance de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 ASES 10]

Reversement d'écrêtement d'indemnités. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 SGCP 1]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans l'école maternelle, 4, rue du Jourdain (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 DPA 26]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide complémentaire de la Ville de Paris aux travaux d'amélioration de logements situés dans le secteur de l'O.P.A.H. "Saint-Maur, Fontaine-au-Roi" (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1997 DLH 339]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "LOMBARD et GUERIN" une convention relative à la délégation de la gestion du marché aux puces, dit à la ferraille, de la rue Jean-Henri-Fabre (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 DFAECG 23]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant 2 bâtiments à usage d'entrepôt, situés 295, avenue du Président-Wilson à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 DLH 74]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer 2 marchés négociés pour la réalisation de prestations de maintenance des matériels, de concession de droit d'usage et de service de support des logiciels pour les ordinateurs de marque "Bull" installés à la Direction de la Logistique de la Préfecture de police (Sous-direction des Télécommunications et de l'Informatique). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 PP 4]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 85 logements locatifs aidés et 105 places de stationnement afférents à l'hôpital Bretonneau, situé 2 à 10, rue Etex et 23, rue Joseph-de-Maistre (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 DLH 58]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'équipements en fonte destinés aux ouvrages d'assainissement de Paris pour l'année 1998. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 DPE 107]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 R. 6]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 112) dépendant de l'immeuble situé 29, rue Bonaparte (6e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1997 DAUC 275]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la S.A.R.L. "SHR rue de Crimée - Hôtel Climat de France" en réparation de dommages causés à l'intéressée lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1998 DPE 4]

Subvention au Centre de liaison et d'initiative sociales du 16e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 1998 [1997 P. 1929]