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Fevrier 1999

Conseil Municipal

> Déliberation (172)

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59 - QOC 99-142 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur les problèmes de prostitution à la porte de Saint-Cloud (16e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

113 - QOC 98-2004 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris concernant la consultation des riverains et des associations de quartier sur le programme d'aménagement " Léon-Frot - Phalsbourg " Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

108 - QOC 99-105 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste ", à M. le Maire de Paris sur les sociétés " Lumison " et " Jaulin " Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

71 - QOC 99-93 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Maire de Paris relative au stationnement résidentiel Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

61 - QOC 99-99 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police relative au stationnement anarchique des deux-roues motorisés sur les trottoirs Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

88 - QOC 99-114 Question de MM. Alain LE GARREC, Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police à propos des mesures prises pour favoriser les déplacements en vélo Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

66 - QOC 99-140 Question de Mme Annick BOUCHARA et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police au sujet de l'insécurité qui règne dans les rues Curial, de Cambrai, Alphonse-Karr, de Crimée, de l'Ourcq, avenue de Flandre et allée des Eiders (19e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

21 - 1999, DLH 34 - DAUC 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.G.I.M. des demandes de permis de construire en vue de la construction de logements sociaux de type P.L.I. dans le secteur d'aménagement " Léon-Frot - Phalsbourg " (11e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

109 - QOC 99-128 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris à propos du remboursement des cartes de transport aux chômeurs Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

43 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

72 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens. QOC 99-86 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux écarts de loyers des logements de type I.L.N. gérés par l'O.P.A.C. de Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

80 - QOC 99-134 Question de M. Jean WLOS, Mme Mireille MARCHIONI, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la limitation du stationnement des cars de touristes sur les boulevards de Clichy et de Rochechouart (9e) Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

2 - Condoléances Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

105 - QOC 99-96 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de l'utilisation d'aliments contenant des organismes génétiquement modifiés (O.G.M.) dans les cantines scolaires de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

90 - QOC 99-116 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'informatisation des établissements de garde de la Petite enfance Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

6 - Dépôt de questions d'actualité Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

75 - QOC 99-94 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les aides au transport en faveur des Parisiens en difficulté Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

102 - VI - Questions des élus non-inscrits. QOC 99-76 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris concernant la sécurité dans les stades Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999

103 - QOC 99-85 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, élue indépendante, à M. le Préfet de police concernant la répartition des effectifs de police dans Paris Débat / Conseil municipal / FEVRIER 1999