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Fevrier 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des cuisines des crèches situées 2, rue Cabanis et 82, rue Pernety et du réaménagement de la biberonnerie de la crèche sise rue Pernety (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DPA 105]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Office de tourisme et des congrès de Paris (8e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 2.134.400 euros à ladite association. MM. Christian SAUTTER et Jean-Bernard BROS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DAEE 2]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des 2 ascenseurs au centre d'animation Valeyre (9e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DPA 113]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la crèche collective, 144, rue des Pyrénées (20e), et des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DPA 163]

Subvention exceptionnelle à "l'Union des résistants et déportés juifs de France" (17e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 ASES 28]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'adhésion signée avec le groupement d'achats du CNRS. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2001 DASCO 259]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec La Fondation France-Libertés (9e). Mme Anne HIDALGO, au lieu et place de M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 CABRI 16]

Approbation du principe de réalisation de travaux de création de bureaux destinés à accueillir à l'Hôtel de Ville de Paris, la Section d'Architecture de l'Hôtel de Ville, et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DPA 134]

Subvention à l'association "Paris Football Club 2000" (12e). MM. Christian SAUTTER et Pascal CHERKI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 JS 50]

Réinvestissement du capital du legs "Charlotte MULLER" consenti à la Ville de Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DAC 63]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de concession pour l'extension, la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Ternes" (17e) avec la société "Omniparc". M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DVD 31]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres de fourniture et livraison de linge divers (équipement du lit, linge de table et d'office, bavoirs, textiles divers) pour les écoles maternelles et élémentaires ainsi que les centres de loisirs de la Ville de Paris, pour une durée d'un an à compter de la date de notification avec reconduction expresse pour deux années supplémentaires. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DASCO 7]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures à l'école élémentaire, 12-14, rue d'Alésia (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2001 DPA 396]

Approbation du principe et des modalités de travaux de dessablement des usines de pompage. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DVD 15]

Approbation d'une convention entre la Ville de Paris et l'association "Paris Université Club" (PUC) (13e). - Subvention à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour l'année 2002. MM. Christian SAUTTER et Pascal CHERKI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 JS 52]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 00/26798 signé avec l'entreprise PRADEAU & MORIN relatif au ravalement des façades, rues Victor-Cousin et de la Sorbonne, de la Faculté de la Sorbonne (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2001 DPA 336]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la S.N.C.F. pour la réalisation de la dalle de l'avenue de France entre le quai d'Austerlitz et la perspective Salpêtrière (Z.A.C. "Paris-Rive gauche"). M. Denis BAUPIN, rapporteur Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2001 DVD 63]

Subvention à l'Ecole BOULLE (12e). M. Christian SAUTTER et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DASCO 14]

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 4e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DFAE 6]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la cuisine de l'école maternelle, 90, rue Curial (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2002 [2002 DPA 11]