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Fevrier 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'"Association pour l'organisation d'un événement cinématographique" située 155, rue de Charonne (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 SG 1]

Approbation de la convention Ville de Paris - A.S.O. (Amaury Sports Organisation) pour le semi-marathon du 9 mars 2003 et la marathon de Paris du 6 avril 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 JS 34]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention à l'association "Club l'Entreprise au Féminin" lui permettant de participer au Salon des Entrepreneurs afin de promouvoir "l'Entrepreunariat au féminin". Mme Anne HIDALGO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 SG 9]

Attribution d'une subvention pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux à l'Union Départementale des Syndicats CGT - Force ouvrière de Paris en application de la convention du 18 décembre 1985. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 DFAE 22]

Avis sur le projet d'augmentation de la flotte des taxis parisiens. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 DVD 130]

Z.A.C. "PARIS RIVE GAUCHE" (13e). - Acquisition par la Ville de Paris des entrepôts frigorifiques 91, quai Panhard et Levassor (13e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 DAUC 20]

Liste des emplacements destinés à accueillir une activité foraine, fixant les métiers et dates d'exploitation autorisés. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2002 DFAE 168]

Vœu relatif à l'attribution à un site public parisien, du nom de Maurice BERLEMONT. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 V. 19]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention-cadre relative à la création des Points d'accès au droit de la Ville de Paris. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 AJ 1]

Protocole d'accord entre la Ville de Paris et la Confédération générale du Travail - Force ouvrière. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 DRH 23]

Vœu relatif au devenir de l'archéologie préventive. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 V. 22]

Voeu relatif au financement d'opérations de la Municipalité et du Département de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 V. 26]

Nouveaux tarifs de la Taxe de séjour pour 2003. MM. Christian SAUTTER et Jean-Bernard BROS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 DFAE 14]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché passé sur appel d'offres ouvert européen pour la fourniture de terminaux, de pièces détachées et d'accessoires liés aux terminaux destinés à être utilisés dans l'infrastructure de Réseaux radioélectriques privés (2RP) exploités par la Ville de Paris dans les bandes VHF (68-170 Mhz) et UHF (400-470 Mhz). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 DSTI 5]

Communication de M. le Maire de Paris sur la jeunesse. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 JS 118]

Attribution d'une subvention pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux à l'Union départementale des syndicats CFTC de Paris en application des conventions des 12 novembre 1985 et 16 juin 1998. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 DFAE 20]

Vœu sur les expulsions locatives à Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 V. 17]

Z.A.C. "PORTE des LILAS" (19ème et 20ème arrondissements). - Modification de l'acte de création de la Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 DAUC 5-2°]

Vœu relatif à la situation sanitaire des Foyers de travailleurs migrants. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 V. 18]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2003 [2003 R. 11]