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Fevrier 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention de fonctionnement de 1.900 euros à l’Association Régionale des Anciens Résistants de Paris Ile de France - A.R.A.R, dont 1.000 euros à titre exceptionnel pour aider à la diffusion de leur périodique “La Tribune de l’Histoire”. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DASES 3]

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte aux associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 13e arrondissement dont la liste figure en annexe, qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DFPE 168]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition des locaux 15, cité Champagne (20e) à l’association PIMMS de Paris. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 SG 26]

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte aux associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 17e arrondissement dont la liste figure en annexe, qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DFPE 172]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention du 16 décembre 2005, entre la Ville de Paris et la Ligue de Paris Ile-de-France Ouest de Handball. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DJS 200]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention pluriannuelle d’objectifs 2006-2008, avec l’Association Française d’Action Artistique. Attribution d’une subvention au profit de ladite association. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 SGRI 1]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d’assistance et de gestion du stationnement le contrat d’affermage pour l’exploitation et l’entretien du parc de stationnement “Maison de la Radio” (16e), pour une durée de 4 ans à compter du 6 avril 2006. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DVD 76]

Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des surveillants de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 PP 24-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association cultuelle de l’église réformée de Pentemont, une convention définissant les modalités d’exécution des travaux de réaménagement de l’annexe est du Temple de Pentemont (7e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DAC 46]

Conditions de recrutement des professeurs des ateliers des beaux-arts de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DRH 17]

Programme Mobilien en faveur du réseau principal de bus. - Approbation du programme de la première phase d’aménagement de l’Axe Mobilien 60 dans le 18e arrondissement. - Approbation de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite. Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions correspondantes auprès des différents partenaires. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DVD 7]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer cinq marchés sur appel d’offres ouvert pour la restructuration du gymnase et des vestiaires douches au gymnase Auguste Renoir, square Auguste Renoir (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DJS 106]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec Mme Fabienne BULLE, architecte mandataire, et le bureau d’étude SARL SIBAT, co-traitant, relatif à la restructuration du centre d’animation sis 20, avenue Marc Sangnier (14e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir pour l’annexe 2, avenue de la Porte de Vanves (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DPA 45]

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser un acompte aux associations gestionnaires d’établissements de petite enfance du 11e arrondissement dont la liste figure en annexe, qui feront l’objet d’un reconventionnement au cours de l’année 2006 . Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DFPE 167]

Communication de M. le Maire de Paris sur la Commission du Vieux Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DAC 181]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Croix-Rouge française” située dans le 8e arrondissement et oeuvrant dans le 19e arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DDATC 45]

Attribution de la dénomination “Espace sportif Rosa Parks” au nouvel équipement sportif de la ZAC “Didot” (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DJS 214]

Approbation du principe et des modalités de l’installation d’équipements sportifs de proximité dans les espaces verts gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DPJEV 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DDEE 1]

Projet Diff Chine conduit par la Ville de Paris dans le cadre du programme européen EQUAL : Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer la convention cadre avec l’Etat, les deux conventions bipartites avec les associations partenaires Batik International et Association de Soutien Linguistique et Culturel (ASLC) afin de procéder aux versements anticipés, et de conclure l’avenant n° 1 à l’Accord de Partenariat et De Développement pour élargir à un nouveau membre, l’Association Franco Asiatique Pour l’Enfance et préciser la répartition du montant FSE pour 2006. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2006 [2006 DPVI 4]