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Fevrier 2007

Conseil Municipal

Débat

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2007, Voeu déposé par MM. Philippe GOUJON, Patrick TRÉMÈGE, Mme Roxane DECORTE et les membres du groupe U.M.P. relatif à la modification du mode de gardiennage dans les immeubles de l’O.P.A.C. (suite). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, Annexe n° 3 - Tableau récapitulatif des votes des groupes politiques sur le P.D.P. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, DFPE 7 - Approbation de la passation par la Société d’économie mixte d’équipement et d’aménagement du 15e (SEMEA 15), mandataire de la Ville de Paris pour la restructuration-extension de la crèche “de l’Espérance” en crèche collective de 66 places et la construction d’une crèche collective neuve de 66 places en remplacement de la crèche Félix Faure, 71-75, avenue Félix-Faure (15e), d’un avenant n° 2 au marché de travaux passé pour la réalisation de cette opération et autorisation à son représentant de signer ledit avenant. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, DVD 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d’appel d’offres portant sur la mise en place d’une flotte de vélos à destination du public et l’exploitation de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local et accessoirement publicitaire. Voeu déposé par le groupe U.M.P. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, DLH 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de la propriété communale située 15 et 15 bis, rue Hégésippe-Moreau et 37, rue Ganneron (18e), dite “Villa des Arts”. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, Voeu déposé par M. Jean-François BLET, Mme Violette BARANDA et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux sans domicile fixe et au retard dans la réalisation de structures d’hébergement durables et adaptées. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, Voeu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts” relatif au retour en France de Mélanie. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, SG 21 - Reconduction de la charte de partenariat avec France Telecom relative à la démarche “Départements innovants”, intitulée “Paris Ville Innovante”. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2006, DAC 479 - Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire des Fédérés fusillés en 1871, au cimetière de Charonne (20e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2006, IG 1 - Rapport annuel de l’Inspection Générale de la Ville de Paris (2005-2006). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, DFPE 16 - Approbation de la signature d’un contrat enfance-jeunesse entre la Ville de Paris et la Caisse d’Allocations Familiales de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, DASES 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions et un protocole en vue de la mise à disposition de l’association “Mains Libres” de locaux situés dans le Forum des Halles pour qu’elle y implante à titre expérimental une bagagerie pour des personnes sans domicile fixe. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, DPA 18 - Approbation du principe et des modalités du réaménagement et de la réhabilitation du sous-sol de l’Hôtel de Ville situé 5, rue de Lobau (4e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, Voeu déposé par Mme Véronique DUBARRY et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux opérations de police aux abords de structures sanitaires et sociales. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

III - Question d’actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à l’illé-trisme et à l’enseignement du français à Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007

2007, DU - DF 39 - Echange foncier entre la Ville de Paris et la société DEGI portant sur l’ensemble immobilier 4 à 8 rue Condorcet, 1 et 13 à 19 rue Pétrelle, 149 rue du Faubourg-Poissonnière (9e) et sur une partie de l’ensemble immobilier 93 à 113 avenue de France, 1 à 5 rue de Tolbiac, 58 rue du Chevaleret, 36 à 42 rue Thomas Mann (13e) ainsi que sur le droit au bail de divers lots dépendant de l’ensemble immobilier 15 à 43 quai François Mauriac, 2 à 26 rue Emile Durkheim (13e). Voeu déposé par MM. BLISKO, COUMET et GATIGNON, adopté par la majorité du Conseil du 13e arrondissement. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2007