FEVRIER 2008

2008, Dépôt des questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008

2008, DDEE 24 - Subvention à l’Association des commerçants “Le Village Saint Charles” (15e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de “Paris Illumine Paris”. - Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008

Liste des membres présents : Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008

2008, DAC 63 - Subvention à l’association “Ciné 13” (13e). - Montant : 1.500 euros. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008

2008, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au conventionnement en logement social d’un logement situé 81 boulevard de Port-Royal (14). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008

2008, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’insalubrité et la sur-occupation des foyers de travailleurs migrants. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008

2008, Voeu déposé par M. Jean-François BLET, concernant le conventionnement en logement social des logements intermédiaires et logements à loyers libres à l’OPAC. Vœu déposé par l’Exécutif. Voeu déposé par M. Jean-François BLET, concernant le conventionnement en logement social des logements intermédiaires et logements à loyers libres de la SEM PARIS SEINE. Voeu déposé par M. Jean-François BLET, concernant le conventionnement en logement social des logements intermédiaires et logements à loyers libres de la SIEMP. Voeu déposé par M. Jean-François BLET, concernant le conventionnement en logement social des logements intermédiaires et logements à loyers libres de la RIVP. Voeu déposé par M. Jean-François BLET, concernant le conventionnement en logement social des logements intermédiaires et logements à loyers libres de la SGIM. Voeu déposé par M. Jean-François BLET, concernant le conventionnement en logement social des logements intermédiaires et logements à loyers libres de la SEMIDEP. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008

Introduction. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008

2008, DU 5 - Attribution de la dénomination “place Mireille” à une place située dans le 1er arrondissement. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008

2008, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’achat par la Ville du fond de commerce du Café de la Gare, dans le 14e. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008

2008, SG 1 - Subvention à l’association “Observatoire International des Prisons” pour son action de veille informative. - Montant : 18.000 euros. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008

2008, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008

2008, IV - Question d’actualité déposée par le groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à la loi de décentralisation du 18 décembre 2003. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008

2008, DU 4 - Substitution de la dénomination “place Paul - Emile Victor” à celle de “place Henry Dunant” située à l’intersection de l’avenue George V et des rues Christophe Colomb, Quentin Bauchart et François 1er (8e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008

2008, VII - Question d’actualité de M. Eric AZIERE relatif à la pénurie de taxis parisiens. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008

2008, DDEE 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’engager une étude préalable de faisabilité concourant à la mise en place d’une opération de redynamisation du tissu commercial et artisanal de la rue Dejean située à Château Rouge (18e) dans le cadre du Fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008

2008, VI - Question d’actualité du groupe Nouveau Centre et Indépendants concernant la présidence de la France à l’Union Européenne au cours du 2e trimestre 2008. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008

2008, DASCO 1 - Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant : 61.825 euros. 2008, DASCO 2 - Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 2e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant : 96.082 euros. 2008, DASCO 3 - Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 3e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant : 51.728 euros. 2008, DASCO 4 - Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant : 110.623 euros. 2008, DASCO 5 - Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant : 52.477 euros. 2008, DASCO 6 - Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 6e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant : 26.140 euros. 2008, DASCO 7 - Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 7e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant : 79.851 euros. 2008, DASCO 8 - Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant : 27.552 euros. 2008, DASCO 9 - Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 9e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant : 53.787 euros. 2008, DASCO 10 - Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 10e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant : 190.382 euros. 2008, DASCO 11 - Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 11e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant : 427.691 euros. 2008, DASCO 12 - Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 12e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant : 164.166 euros. 2008, DASCO 13 - Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 13e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant : 224.287 euros. 2008, DASCO 14 - Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 14e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant : 180.398 euros. 2008, DASCO 15 - Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 15e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour la restauration scolaire. - Montant : 11.000 euros. 2008, DASCO 16 - Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 16e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. Montant : 36.699 euros. 2008, DASCO 17 - Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 17e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant : 112.345 euros. 2008, DASCO 18 - Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 18e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant : 431.875 euros. 2008, DASCO 19 - Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 19e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant : 319.582 euros. 2008, DASCO 20 - Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 20e arrondissement portant sur le versement d’une subvention contractuelle pour les séjours de vacances et la restauration scolaire. - Montant : 541.391 euros. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2008