Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Fevrier 2009

Supprimer

Conseil Municipal

Supprimer

Déliberation

Supprimer

Résultats de votre recherche

Signature d’un marché de prestations de services passé conformément aux dispositions de l’article 30 du Code des marchés publics, confiant la production de l’édition 2009 d’une manifestation destinée à fêter les mots à la SARL “Le 3e Pôle”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DAC 114]

Création d’un emploi de délégué aux actions en faveur des personnes sans domicile fixe. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DRH 8]

Approbation du principe et des modalités de lancement de deux consultations par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution de deux marchés de rénovation des postes électriques basse tension Brancion et Pont de Tolbiac du boulevard périphérique et des voies sur berges. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DVD 8]

Avis du Conseil de Paris sur une demande d’autorisation formulée par la DASCO en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement, un atelier de travail du bois et de matériaux combustibles analogues au sein de l’Ecole Boulle, 5 à 9 rue Pierre Bourdan (12e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DEVE 67]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signé avec l’association “Salle Saint Bruno” pour des projets Politique de la Ville sur le quartier Goutte d’Or. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPVI 8]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Soupe Saint-Eustache du 1er”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDATC 8]

Signature d’une convention avec la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers Pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (C.P.A.B.P.) au titre la 13e édition de “la Fête du Pain” pour l’octroi d’une subvention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDEE 38]

Approbation du principe et des modalité de la fourniture de matériel nucléaire, radiologique, biologique et chimique, leurs pièces de réparation, pièces détachées, accessoires et produits spéciaux ainsi que des prestations de maintenance à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 PP 1]