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Fevrier 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Modification de la délibération n° 2006 PP 422° des 15 et 16 mai 2006 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 PP 3-3°]

Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 20e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DJS 20]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la verrière de la bibliothèque à l’annexe de la Sorbonne 113, rue Championnet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 114]

Signature d’une convention de partenariat pour l’exposition “Le Petit Nicolas” à l’Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DGIC 1]

Subvention d’investissement à l’association “Demain en Main” pour la réalisation d’une fresque sur le quartier de Fontaine au Roi (11e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPVI 4]

Vœu relatif aux travaux de désamiantage de la Tour Montparnasse. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2008 V. 20]

Location par bail emphytéotique au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris de l’immeuble communal situé 218-220 bis, rue de la Croix Nivert (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DLH 37]

SGRI 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention avec l’association SOS SAHEL International France pour le projet d’eau, hygiène et assainissement pour la commune de Nasséré (Burkina Faso). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPE 10]

Subvention à l’Association des Officiers Réservistes de Paris et de la Région parisienne (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DAC 110]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Aux captifs, la libération” (12e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDATC 28]

Couverture du boulevard périphérique - Secteur “Vanves” (14e et 15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire et de signer un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre de conception et réalisation de la couverture du boulevard périphérique dans le secteur “Vanves” (14e et 15e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DVD 2]

Dispositions statutaires applicables au corps des ingénieurs des travaux de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 PP 5-1°]

Subvention à l’association de commerçants de la rue Vignon (8e et 9e arrondissements) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2008, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDEE 31]

Modification de la délibération n° 2007 PP 742° des 1er et 2 octobre 2007 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des identificateurs de l’Institut médicolégal de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 PP 3-8°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Emmaüs” (1er) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDATC 26]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’exploitation, la maintenance et l’entretien du système de contrôle d’accès aux aires de stationnement des autocars et prestations annexes et de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DVD 34]

Vœu relatif à la politique commerciale de la RATP concernant le passe Navigo découverte. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 V. 6]

Vœu relatif à l’aide à la constitution des dossiers “DALO”. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 V. 21]

Lancement d’un marché à procédure adaptée relatif au traitement acoustique du gymnase et à la mise en conformité des installations électriques et des faux plafonds au centre sportif Cour des Lions (11e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DJS 174]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Sous la lune” (9e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDATC 31]