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Fevrier 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Préfet de Police de lancer l’appel d’offres ouvert pour les travaux de rénovation du chauffage, de la ventilation et de la climatisation à l’institut médicolégal sis 2, place Mazas (12e). M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 PP 8]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades Jules Ferry de l’école élémentaire 7, rue Championnet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 69]

SEMAH - Approbation des conditions de clôture de la liquidation. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DF 1]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des deux cours de l’école maternelle 34, rue du Maroc (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 49]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures côté cour au lycée d’enseignement commercial René Cassin, 185, avenue de Versailles (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 109]

Signature d’un marché relatif au support technique, à la maintenance curative, à l’acquisition de module complémentaire et à la réalisation de prestations complémentaires sur l’outil One2Team édité et distribué par la société One2Team. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2008 DSTI 42]

Quartier Portes Saint Denis Saint Martin (10e). -Subventions à neuf associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPVI 2]

Vœu relatif à l’application de la loi de réquisition. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 V. 26]

Vœu relatif à la création d’une brigade VTT au sein du commissariat du 20e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 V. 13]

Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la restructuration du service de restauration et de locaux à l’école élémentaire 31, rue Etienne Dolet (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 95]

Approbation du principe d’indemnisation de la Ville de Paris par les sociétés COLAS IDFN et S.N.A. BERMA, pour les préjudices subis par elle suite à l’incendie survenu lors des travaux de création de l’Ecole Maternelle - 32, rue Sarrette (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 83]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 R. 5]

Indemnisation amiable d’un commerce, en réparation de préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway des Maréchaux Sud. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDEE 25]

Signature d’un avenant de transfert n° 2 au marché relatif à la fourniture de fioul domestique, de fioul dit “à très basse teneur en soufre” et de “super fioul” dans les établissements de la Ville de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 119]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de matériels de peinture, de revêtements muraux et de matériels de couverture destinés à l’approvisionnement des ateliers de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 PP 11]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture et livraison de gaz à usage médical dans différentes bouteilles et le remplissage en oxygène de bouteilles pour appareils respiratoires isolants à circuit fermé au profit de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 PP 2]

Approbation et signature d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre signé avec l’Atelier d’Architecture Brenac et Gonzalez SARL associée à Iratome SARL et à JP TOHIER SARL pour la construction d’une école polyvalente dans la ZAC Claude Bernard, bd MacDonald, quai du Lot (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 91]

Subvention à l’association “Union Interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champs de Mars” (7e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDEE 8]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte ouvert “Autolib’”. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 R. 2]

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour des prestations de vérification des appareils élévateurs par des bureaux de contrôle technique dans des équipements publics municipaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 62]