Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Fevrier 2009

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Signature du mémorandum de coopération entre la Ville de Québec et la Ville de Paris pour la période 2009-2011. Mme Liliane CAPELLE et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 SGRI 2]

Vœu relatif aux modèles physiques des ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 V. 31]

Vœu relatif à une aide d’urgence aux régions et départements du sud-ouest de la France sinistrés par la tempête. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 V. 24]

Subvention à l’Asociation des Commerçants du Haut Montmartre (18ème) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2008, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDEE 34]

Modification de la délibération n° 2007 PP 812° des 1er et 2 octobre 2007 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des agents de surveillance de Paris de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 PP 3-7°]

Approbation du principe et des modalités de passation des marchés de fournitures et de maintenance technique des parcs des matériels horticoles, agricoles et des véhicules routiers, utilisés par le Service des Canaux de la Ville de Paris pour assurer l’entretien et la surveillance des berges du réseau des canaux parisiens (hors Paris). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DVD 57]

Modification de la délibération 2006 PP 14-2° des 27 et 28 février 2006 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 PP 4-2°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité, suite à la Commission de Sécurité à la Mairie du 18e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 72]

Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des architectes de sécurité de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 PP 6-2°]

Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec le groupement conjoint Pierrenoël / Lagrange, relatif à la restauration des façades et l’amélioration de l’accessibilité aux personnes en situation de handicap à la Mairie du 7e arrondissement. Mme Maïté ERRECART et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 31]

Approbation du principe de réalisation des travaux de désamiantage des poutres et des sols à l’école maternelle 26, rue de la Cour des Noues (20e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 92]

SGRI 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l’association ACTION CONTRE LA FAIM pour le développement de l’accès à l’eau et à l’hygiène dans les quartiers périurbains d’Oulan-Bator (Mongolie). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPE 9]

Nuit Blanche 2009 - Signature d’un marché de prestations de services passé conformément aux dispositions de l’article 30 du Code des marchés publics, confiant au groupement “ART PUBLIC CONTEMPORAIN- AIA Productions” la production de Nuit Blanche 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DAC 34]

Signature d’un marché relatif à la fourniture et la mise en place d’un système unique de gestion du courrier. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DSTI 20]

Vœu relatif au projet Autolib’. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 V. 7]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL “Marionnaud Lafayette” pour ses établissements à l’enseigne “Marionnaud” situés 14 et 49, rue Lévis (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDEE 11]

Approbation du principe de réalisation des travaux de désenfumage des salles d’exposition du Musée Galliera - 10, avenue Pierre 1er de Serbie (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 13]

Vœu relatif aux travaux prévus dans l’école maternelle du 26, rue Archereau (19e), et relatif à la délibération 2009 DPA 48. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 V. 22]

Fixation du programme des épreuves des concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique principal de 2e classe - dans la spécialité magasinier cariste. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DRH 1]

Subvention à l’association “Paris Foot Gay” (3e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DJS 157]