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Fevrier 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Avis favorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseurs de la ville de Paris, à la suite de déficits de caisse. M. Bernard GAUDILLIERE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DF 4]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Court 18” (18e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDATC 20]

Approbation du principe de réalisation de divers travaux de restructuration et de modernisation de menuiseries extérieures dans l’école maternelle 8, rue Sadi Lecointe (19e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 46]

Avenants aux contrats d’assurance “dommages aux biens” du site de l’Hôtel de Ville de Paris. M. Bernard GAUDILLIERE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DF 5]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial (19e) pour la réalisation et l’exploitation de puits de production de chaleur par géothermie, pour une durée de trente ans. Mme Anne LE STRAT et M. Denis BAUPIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DVD 26]

Vœu relatif à la commercialisation du “Stoper C2” par la Société Taser France. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 V. 14]

Approbation du principe de réalisation des travaux de confortation des bâtiments au groupe scolaire 9 et 11, rue de Lesseps (20e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 79]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Malaikas.org” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDATC 34]

Modifications apportées aux droits d’entrée dans certains sites gérés par la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DEVE 60]

Aménagement du quartier “des Halles”. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre relatif aux aménagements de voirie de surface et souterraine, dans le cadre du projet d’aménagement du quartier des Halles. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DVD 53]

Vœu relatif à la politique gouvernementale vis-àvis du monde associatif. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 V. 11]

Lancement d’un marché article 30 relatif à la gestion d’un établissement d’accueil collectif de Petite enfance situé 29-33 rue Emeriau (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DFPE 24]

Approbation du principe et des modalités d’un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre “études et travaux” d’infrastructure d’aménagement d’espaces publics dans le cadre du prolongement de la ligne de tramway T2 à Paris - Porte de Versailles, attribué au groupement ARCADIS ESG (mandataire) / DUBUS-RICHEZ. - Autorisation à M. le Maire de Paris pour signer cet avenant n° 1. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DVD 68]

Lancement d’un marché négocié relatif à la mise en conformité des réseaux d’alimentation et d’évacuation d’eau et à la rénovation des vestiaires au centre sportif Paul Valery (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DJS 172]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Mission d’information et d’évaluation sur l’engagement de la collectivité parisienne, en complément de ses partenaires (en particulier la Caisse d’allocations familiales), auprès des familles en matière d’accueil des jeunes enfants de moins de trois ans. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 R. 1]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical présentée par la SADCS “Natixis” 30, avenue Pierre Mendès France (13e) pour ses collaborateurs dans le cadre des arrêtés comptables. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDEE 6]

Autorisation de lancer un appel d’offres ouvert pour la rénovation des installations de chauffage, de ventilation et de climatisation de l’immeuble Cabanis sis 3-5, rue Cabanis (14e). M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 PP 9]

Vœu relatif au réseau d’eau non potable. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 V. 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Association d’Education Populaire Notre Dame des Champs Montparnasse Rencontres” du 6e pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDATC 30]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des centres thermiques 2009 dans 19 équipements de la Ville de Paris et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 93]