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Fevrier 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif au financement de la résidentialisation de la Cité Edmond Michelet dans le XIXe. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 V. 15]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS “Cewe Color SAS” située 189, rue d’Aubervilliers (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDEE 5]

Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement, mise en conformité et adaptation aux handicapés du Système de Sécurité Incendie à la Mairie du 11e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 43]

Voeu relatif à la participation de l’Etat au financement du Conseil Départemental de l’Accès au Droit. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 V. 1]

Signature d’avenants ou de conventions relatives à l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2009 à divers organismes. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DAC 85]

Vœu relatif à la présentation d’une communication relative aux activités du Conseil du patrimoine lors d’une prochaine séance du Conseil de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 V. 27]

Signature d’un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec le groupement composé de la société B+C architectes (mandataire) et de la société Euratech (co-traitant), relatif au marché de maîtrise d’œuvre de restructuration de la salle Hénaff, annexe de la Bourse du Travail (3e). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 111]

Avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de la Tour Eiffel modifiant l’article 7.3 et la grille tarifaire annexée à ladite convention. M. Bernard GAUDILLIERE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DF 8]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société Eurofins Environnement pour l’occupation précaire de locaux appartenant à la ville de Paris, situés 2 rue des Platanes, 94600 Choisy-le-Roi. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPE 19]

Approbation et signature d’un avenant n° 2 au marché de travaux conclu par la RIVP, mandataire de la Ville de Paris, pour la réalisation d’une halte-garderie de 30 places, 18-24, rue du Docteur Magnan (13è). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DFPE 5]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DVD 83]

Subvention à l’association “Club des Joyeux Boulomanes des Buttes-Chaumont” (19e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DJS 60]

Subvention à L’ACAPS Caumartin (9e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2008, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDEE 30]

Modification de la délibération D. 870 du 25 juin 1984 modifiée relative à la rémunération accessoire des personnels techniques de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DRH 5]

Introduction d’un recours gracieux contre l’arrêté inter-préfectoral du 19 décembre 2008 déclarant d’utilité publique le projet de liaison ferroviaire express directe dédiée au transport de voyageurs entre l’aéroport Charles de Gaulle à Roissy et la Gare de l’Est à Paris (CDG Express). Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DU 112]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n°1 à la convention liant la Ville de Paris à la Ville de Bethléem. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 SGRI 9]

Signature d’une convention pour l’octroi d’une subvention à l’association des commerçants et entreprises de la rue de Rennes et de ses abords ACERA (6e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2008, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DDEE 29]

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité magasinier cariste. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DRH 2]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade sur rue du bâtiment administratif, Hôtel d’Albret - 29 bis et 31, rue des Francs Bourgeois (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 29]

Approbation du principe d’indemnisation de la Ville de Paris par la SMABTP, AXA FRANCE IARD et L’AUXILLIAIRE, au titre des désordres affectant l’école polyvalente 53, rue Emile Bollaert (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2009 [2009 DPA 74]