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Fevrier 2010

Conseil Municipal

Débat

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Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, DU 29 - Aménagement du site de l'hôpital Saint Vincent de Paul (14e) : lancement d'un appel d'offres en vue de passer un marché d'études de conception urbaine. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale concernant la transposition dans le droit national de la directive européenne relative aux services dans le marché intérieur et de ses conséquences pour les Parisiens. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, CAS 1 - Modification des conditions d'attribution de l'Allocation Exceptionnelle. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, DJS 225 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déclarer sans suite la consultation relative à l'attribution d'une convention d'occupation temporaire du domaine public en vue de l'exploitation du centre sportif Jean Bouin, de procéder à une reprise en régie du site et d'approuver les autorisations d'occupations temporaires délivrées par la Ville de Paris aux occupants. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la prolifération des corneilles dans les parcs et jardins. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la sauvegarde et à la rénovation de l'église Saint-Germain-de-Charonne située 4, place Saint-Blaise (20e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, DPVI 25 - Subvention à l'association Maison d'Haïti menant des actions spécifiques d'accès aux droits. Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, DU 16 - GPRU "Saint-Blaise" (20e) : Désignation du concessionnaire. Approbation du traité de concession. Signature du traité de concession. Signature d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre urbaine. Autorisation donnée à la SEMAEST de déposer des demandes d'autorisations d'urbanisme. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Listes des membres présents en Commission. 1ère Commission Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la non-application du DALO par l'État. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, DVD 39 - Approbation et signature de trois marchés concernant l'entretien des tunnels parisiens (rénovation des postes d'appel d'urgence, maintenance des systèmes informatiques et maintenance des équipements de sécurité des tunnels parisiens mis en conformité). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la modernisation des tunnels routiers. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, DDEE 59 - Signature d'une convention avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 6.940.000 euros. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à une indemnisation par l'Etat du préjudice subi par les associations sportives du fait de la réquisition des gymnases dans le cadre de la campagne de vaccination du H1N1. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la réquisition des gymnases pour la vaccination contre le grippe A et ses conséquences pour le mouvement sportif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, DJS 210 - Lancement d'un marché de prestations de service article 30 relatif à la gestion des Antennes Jeunes parisiennes. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au lancement de l'enquête publique sur le projet de couverture du périphérique entre les portes Ternes, Villiers et Champerret. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, DVD 23 - Approbation du principe de réalisation des travaux d'espaces verts dans le cadre de l'opération d'extension du Tramway T3. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la végétalisation de la bande de roulement du tramway T3 est et nord réalisée sous maîtrise d'ouvrage R.A.T.P. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010