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Fevrier 2010

Conseil Municipal

Débat

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2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux tarifs des cantines scolaires et en faveur d'une régie municipale de la restauration scolaire. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, SGRI 4 - DPE 7 - Aide d'urgence aux populations haïtiennes touchées par le tremblement de terre du 12 janvier 2010. Signature de conventions avec Médecins du Monde et ACTED pour l'attribution de subventions. - Montant total : 150.000 euros. (suite). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la nécessité de mettre en œuvre un plan de lutte contre la recrudescence de la petite et moyenne délinquance dans les transports parisiens. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux subventions aux associations de commerçants pour les illuminations de Noël. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, DASCO 13 - Réévaluation des contributions municipales à l'enseignement privé sous contrat simple avec l'Etat. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Félicitations. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux épaves deux-roues. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la réglementation du stationnement résidentiel. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réhabilitation de l'immeuble 24, rue de la Banque. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, DAC 11 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Yves Saint-Laurent 55 rue de Babylone à Paris (7e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la pose d'une nouvelle plaque du Groupe Manouchian (20e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au stade Géo André. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’aménagement d'un terrain multisports dans le square Calmette (15e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. I - Questions du groupe U.M.P.PA. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par les élues républicaines-socialistes apparentées au groupe socialiste, radical de gauche et apparentés. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la tranquillité publique dans le 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, VI - Question d'actualité posée par M. Georges SARRE, conseiller non-inscrit, à M. le Maire de Paris relative au chômage à Paris et à la situation des chômeurs en fin de droit. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au bruit et à la pollution atmosphérique générés par la circulation sur le périphérique. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la protection du site du Champ de Mars. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, DLH 46 - Mise à disposition temporaire d'Emmaüs d'une partie de l'immeuble communal situé 107 rue du Faubourg Saint-Denis (10e) pour l'ouverture d'un centre temporaire de mise à l'abri des personnes en errance. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010