Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Fevrier 2010

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'aménagement du terrain situé 6, rue du Colonel-Manhès dans le 17e arrondissement. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la l'utilisation de copeaux de bois lors d’épisodes neigeux. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la signature du Pacs en mairie. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, DJS 86 - Signature d'une convention avec l'association "Office du Mouvement Sportif du 16e" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux quais et voies sur berges de la Seine. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vote spécifié. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, DLH 5 - Modification du règlement d'attribution des subventions de la Ville de Paris pour les travaux d'amélioration de l'habitat. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, I - Question d'actualité posée par le groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police relative à la multiplication des gardes à vue. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.PA. relatif au choix d'attribuer le nom de Claude Lévi-Strauss à une bibliothèque municipale afin de lui rendre hommage. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

Condoléances. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, DVD 29 - Signature de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la place de Clichy à Paris (8e), (9e), (17e) et (18e) avec le groupement Agence Laverne (mandataire)/Urbatec Ingénierie/charré Conseils. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution de la dénomination "rue Augustin Mouchot" à une future voie de la Z.A.C. de la Gare de Rungis. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par M. Alain DESTREM relatif aux relations bilatérales entre la Ville de Paris et la République populaire de Chine. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, DU 56 - Signature d'un avenant au protocole entre la Ville de Paris et la RATP en vue de la réalisation d'équipements publics au 67, rue de Lagny - 18-20, rue des Pyrénées (20e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, DEVE 31 - Signature avec la société CMO d'une convention définissant les conditions financières d'organisation d'un salon des antiquaires sur le plateau Joffre du Champ de Mars (7e). Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'organisation de manifestations sur le Champ de Mars. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la lutte contre les expulsions à Paris. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, DPE 8 - Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la SCI Beaugrenelle en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations, Ouvrages, Travaux et Activités (IOTA), une installation de mise hors d'eau des sous-sols du centre commercial Beaugrenelle à Paris (15e). Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010

2010, Vœu déposé par le socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la dénomination d'un lieu dans le 12e arrondissement en mémoire d’Ilan Halimi. Débat / Conseil municipal / FEVRIER 2010