ZAC Pajol (18e) - Suppression de la ZAC -Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DU 43-1]
Approbation des modalités de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU concernant les parcelles sises 68 et 70 rue du Moulin Vert (14e)
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DU 20-1]
Subvention (15.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Paris Est Mouv' (11e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DJS 83-1]
Liste des membres présents - Mercredi 6 février 2019 - Après-midi
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[Liste des membres présents - Mercredi 6 février 2019 - Après-midi]
Renouvellement de la Convention d’intervention foncière entre l’établissement public foncier d’Ile-de-France et la Ville de Paris pour la période 2019-2025.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DLH 29-1]
Nouvelle Tour Montparnasse - avis du Conseil de Paris sur le dossier comprenant l’étude d’impact et la demande de permis de construire dans le cadre de la consultation préalable des collectivités
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DU 51-1]
Liste des membres présents - Lundi 4 février 2019 - Matin
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[Liste des membres présents - Lundi 4 février 2019 - Matin]
Liste des membres présents - Lundi 4 février 2019 - Après-midi
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[Liste des membres présents - Lundi 4 février 2019 - Après-midi]
Avenant à la convention de partenariat avec Bpifrance relative au Fonds Paris Innovation Amorçage et abondement du fonds (4.000.000 euros).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DAE 50-1]
Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Culture Loisirs Animation Jeu Education - CLAJE (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DJS 85-1]
Subvention (13.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l’association Jets d’Encre, au titre de la jeunesse.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DJS 72-1]
Subvention (1.633.000 euros) et avenant n° 2 à la convention triennale avec l’Association Internationale des Maires Francophones - AIMF (1er)
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DGRI 2-1]
