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relatif à de nouvelles salles de consommation à moindre risque. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .68]


ZAC Pajol (18e) - Suppression de la ZAC -Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DU 43-1]


Approbation des modalités de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU concernant les parcelles sises 68 et 70 rue du Moulin Vert (14e) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DU 20-1]


Subvention (140.000 euros) et avenant à convention avec l'Institut français (15e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DGRI 1-1]


Subvention (15.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Paris Est Mouv' (11e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DJS 83-1]


Liste des membres présents - Mercredi 6 février 2019 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [Liste des membres présents - Mercredi 6 février 2019 - Après-midi]


relatif à une dénomination Andrée Putman dans le 17e. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .47]


Renouvellement de la Convention d’intervention foncière entre l’établissement public foncier d’Ile-de-France et la Ville de Paris pour la période 2019-2025. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DLH 29-1]


Nouvelle Tour Montparnasse - avis du Conseil de Paris sur le dossier comprenant l’étude d’impact et la demande de permis de construire dans le cadre de la consultation préalable des collectivités Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DU 51-1]


Liste des membres présents - Lundi 4 février 2019 - Matin Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [Liste des membres présents - Lundi 4 février 2019 - Matin]


Liste des membres présents - Lundi 4 février 2019 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [Liste des membres présents - Lundi 4 février 2019 - Après-midi]


Avenant à la convention de partenariat avec Bpifrance relative au Fonds Paris Innovation Amorçage et abondement du fonds (4.000.000 euros). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DAE 50-1]


Subvention (3.500 euros) à l’association La Conséquence, au titre de la jeunesse Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DJS 76-1]


Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Culture Loisirs Animation Jeu Education - CLAJE (12e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DJS 85-1]


Approbation du règlement des équipements sportifs municipaux. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DJS 94-2]


relatif à la protection de l’enfance. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .73]


relatif au soutien pérenne des librairies du quartier latin. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .41]


Subvention (13.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec l’association Jets d’Encre, au titre de la jeunesse. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DJS 72-1]


Subvention (1.633.000 euros) et avenant n° 2 à la convention triennale avec l’Association Internationale des Maires Francophones - AIMF (1er) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DGRI 2-1]


relatif à l'interdiction des journaux gratuits à l'Hôtel de Ville et ses abords immédiats. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [V .37]


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