Ateliers RATP Vaugirard - 218 rue de la Croix Nivert (15e). Avis du Conseil de Paris sur la mise à jour de l’Etude d’Impact Environnemental dans le cadre de la consultation préalable des collectivités
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DU 56-1]
Appel à projets urbains innovants « Réinventer Paris » - 198 rue d’Aubervilliers (19e ) – Projet Ilot fertile : Déclassement par anticipation du domaine public – Signature de l’acte de vente.
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Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DU 34-1]
Subventions au titre de la vie associative (12.000 euros) à 2 associations œuvrant dans le 18e arrondissement de Paris
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Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DDCT 4-1]
Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française d'Escrime au titre de l'organisation des éditions 2019 du Challenge International de Paris et du Challenge SNCF Réseau-Thophée Monal.
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Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DJS 82-1]
ZAC Claude Bernard - canal Saint-Denis - quai de la Charente (19e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP.
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Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DU 44-4]
Subvention (5.087.000 euros) et convention pluriannuelle avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris (19e).
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Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DAE 30-1]
Réaménagements de dettes de divers bailleurs sociaux auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Octroi de la garantie d'emprunts par la Ville de Paris (207.848.985,13 euros)
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Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DLH 19-4]
Stade Jean-Bouin (16e) : Modificatif à l’EDDV – rectificatif et déclassement de volumes et signature avenant à la promesse de baux emphytéotiques avec la RIVP
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FEVRIER 2019
[2019 DAE 45-1]
Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Savate Boxe Française au titre de l'organisation des finales du championnat de France Elite 2019 à Paris.
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FEVRIER 2019
[2019 DJS 80-1]
Locaux communaux 148 avenue Gambetta (20e) - Convention d'occupation du domaine public à l’APHP - Hôpital universitaire Robert-Debré pour l’accueil du Centre Médico-Psychologique (CMP)
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FEVRIER 2019
[2019 DLH 26-1]
Reliquat de subvention (56.250 euros) et adhésion 2019 (25.000 euros) à l’association GUAPO, Observatoire mondial des villes pour la qualité de l’air.
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FEVRIER 2019
[2019 DGRI 4-1]
