Site dit « Cité Bonnier » (20e). Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec Paris Habitat relative aux études d'aménagement de l'espace public.
Déliberation /
Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DVD 10-1]
Avis sur les projets d’arrêtés de communes limitrophes instaurant une zone à circulation restreinte.
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Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 SG 7-1]
Dénomination « jardin Françoise Héritier » attribuée au jardin de la ZAC Didot situé 1, place de la Garenne (14e).
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Conseil municipal /
FEVRIER 2019
[2019 DEVE 9-1]
Subventions (90 000 euros) à 3 associations et conventions pour le financement de projets à destination des personnes âgées immigrées.
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FEVRIER 2019
[2019 DDCT 16-1]
Subventions(187.500 euros) et conventions avec les associations Accessijeux, ACSV, Musika, Cabane à jeux, ClassOpen, Le souffle9, EEDF, Loisirs Plu, Mobile, Point vert.
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FEVRIER 2019
[2019 DASES 9-1]
Subvention (120 000 euros) et convention avec l'association centre social et culturel Porte Pouchet pour ses actions mises en place en 2019.
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FEVRIER 2019
[2019 DASES 17-1]
Reconduction pour 2018 des conventions de gestion avec l’Agence de Services et de Paiement (ASP)
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FEVRIER 2019
[2019 DASES 36-1]
Subvention (13 500 euros) à la Ligue de Protection des Oiseaux Île-de-France pour la labellisation d’espaces verts parisiens en refuges LPO et signature de la convention pluriannuelle d’objectifs
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FEVRIER 2019
[2019 DEVE 7-1]
Location de l'immeuble 16-18, rue du Château d'eau et 23, rue de Lancry (10e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique
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FEVRIER 2019
[2019 DLH 9-1]
Exonération de certains droits de voirie 2019 des commerce dont l'activité a été affectée par des troubles à l'ordre public au cours des mois de novembre et décembre 2018.
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FEVRIER 2019
[2019 DU 65-1]
Maintien en conditions opérationnelles du Système d’Information Comptable et Financier (SICF) du budget spécial de la Préfecture de police - modalités de passation - Signature.
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FEVRIER 2019
[2019 PP 1-1]
Exonération des droits de place dus par les commerçants des marchés découverts alimentaires et des marchés de la création parisiens suite aux manifestations du 8 décembre 2018 - avenants aux contrats
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FEVRIER 2019
[2019 DAE 65-1]
Conditions générales d'accès et d'utilisation des bornes de recharge électriques remises en service par la Ville de Paris.
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FEVRIER 2019
[2019 DVD 33-1]
Extension des établissements et services (131 places) dans le cadre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt
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FEVRIER 2019
[2019 DASES 43-1]
Subvention (10.000 euros) à l'association AVERE menant des actions pour la promotion de la mobilité électrique.
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FEVRIER 2019
[2019 DVD 4-1]
Subvention à l’Association pour le développement des œuvres sociales des sapeurs-pompiers de Paris (ADOSSPP).
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FEVRIER 2019
[2019 DPSP 6-1]
