Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2019
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <

Site dit « Cité Bonnier » (20e). Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec Paris Habitat relative aux études d'aménagement de l'espace public. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DVD 10-1]


Avis sur les projets d’arrêtés de communes limitrophes instaurant une zone à circulation restreinte. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 SG 7-1]


Dénomination « jardin Françoise Héritier » attribuée au jardin de la ZAC Didot situé 1, place de la Garenne (14e). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DEVE 9-1]


Location de l'immeuble 57, rue Clisson (13e) à DOMAXIS - avenant à bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DLH 4-1]


Location de l'immeuble 21, rue Brey (17e) à Paris habitat OPH - Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DLH 5-1]


Subventions (90 000 euros) à 3 associations et conventions pour le financement de projets à destination des personnes âgées immigrées. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DDCT 16-1]


Subventions(187.500 euros) et conventions avec les associations Accessijeux, ACSV, Musika, Cabane à jeux, ClassOpen, Le souffle9, EEDF, Loisirs Plu, Mobile, Point vert. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DASES 9-1]


Subvention (120 000 euros) et convention avec l'association centre social et culturel Porte Pouchet pour ses actions mises en place en 2019. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DASES 17-1]


Reconduction pour 2018 des conventions de gestion avec l’Agence de Services et de Paiement (ASP) Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DASES 36-1]


Subvention (13 500 euros) à la Ligue de Protection des Oiseaux Île-de-France pour la labellisation d’espaces verts parisiens en refuges LPO et signature de la convention pluriannuelle d’objectifs Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DEVE 7-1]


Location de l'immeuble 16-18, rue du Château d'eau et 23, rue de Lancry (10e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DLH 9-1]


Exonération de certains droits de voirie 2019 des commerce dont l'activité a été affectée par des troubles à l'ordre public au cours des mois de novembre et décembre 2018. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DU 65-1]


Maintien en conditions opérationnelles du Système d’Information Comptable et Financier (SICF) du budget spécial de la Préfecture de police - modalités de passation - Signature. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 PP 1-1]


Subvention (180.000 euros) et convention avec le Fonds social juif unifié. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DPSP 5-1]


Exonération des droits de place dus par les commerçants des marchés découverts alimentaires et des marchés de la création parisiens suite aux manifestations du 8 décembre 2018 - avenants aux contrats Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DAE 65-1]


Opération « Debergue Rendez-Vous » (12e) – Aménagement d’une voie nouvelle. Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage unique exercée par LOGIS-TRANSPORTS Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DVD 29-1]


Conditions générales d'accès et d'utilisation des bornes de recharge électriques remises en service par la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DVD 33-1]


Extension des établissements et services (131 places) dans le cadre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DASES 43-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association AVERE menant des actions pour la promotion de la mobilité électrique. Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DVD 4-1]


Subvention à l’Association pour le développement des œuvres sociales des sapeurs-pompiers de Paris (ADOSSPP). Déliberation / Conseil municipal / FEVRIER 2019 [2019 DPSP 6-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 ... > <